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  1. Résultat n°1

    Déclarations annuelles marchés forains, kiosques, marché de l'Abbaye (détail), marché de Bruèges (gros)

    Date

    1986-1990

    Cote

    3W631

    • Contexte : Index W
    • Déclarations annuelles marchés forains, kiosques, marché...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  2. Résultat n°2

    Registres des visas des permis de chasser

    Date

    1975-1977

    Cote

    3W904

    • Contexte : Index W
    • Registres des visas des permis de chasser

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  3. Résultat n°3

    Procès verbaux de gendarmerie aux fins d'inhumations

    Date

    1977 - 1987

    Cote

    1W981

    • Contexte : Index W
    • Procès verbaux de gendarmerie aux fins d'inhumations
  4. Résultat n°4

    Marché de l'Abbaye : traité de concession et exploitation par la Société Auxiliaire de Parcs (S.A.P.), gestion du stationnement payant, des foires et marchés, bilans financiers, règlement et cahier des charges d'installation, réunions de la Commission Paritaire, élections du Comité de gestion, statuts, correspondance avec la S.A.P., contentieux

    Date

    1991 - 1994

    Cote

    1W659

    • Contexte : Index W
    • Marché de l'Abbaye : traité de concession et exploitation...
  5. Résultat n°5

    S.A.P. : concession du Marché de l'Abbaye, des foires et marchés, du stationnement et des parcs autos

    Date

    1991 - 1994

    Cote

    1W779

    • Contexte : Index W
    • S.A.P. : concession du Marché de l'Abbaye, des foires...
  6. Résultat n°6

    Registres des visas des permis de chasser

    Date

    1992-93

    Cote

    3W920

    • Contexte : Index W
    • Registres des visas des permis de chasser

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  7. Résultat n°7

    Registres des visas des permis de chasser

    Date

    1981-82

    Cote

    3W909

    • Contexte : Index W
    • Registres des visas des permis de chasser

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  8. Résultat n°8

    Médaille police municipale

    Date

    20/12/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Médaille police municipale
  9. Résultat n°9

    Marché des Prés-Saint-Jean : règlementation de la vente ambulante

    Date

    1987-1991

    Cote

    3W746

    • Contexte : Index W
    • Marché des Prés-Saint-Jean : règlementation de la vente...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  10. Résultat n°10

    Commissariat Central de Police.

    Date

    21/12/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Commissariat Central de Police.
  11. Résultat n°11

    Rapports de gendarmerie de Tamaris 1941-1943

    Date

    19/05/2012

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2012
    • Rapports de gendarmerie de Tamaris 1941-1943
  12. Résultat n°12

    Vélos non restitués. Démarches faîtes par la police

    Date

    20/10/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Vélos non restitués. Démarches faîtes par la police
  13. Résultat n°13

    Registres des permis de chasser

    Date

    1999-2000, 2000-2001

    Cote

    4W950

    • Contexte : Index W
    • Registres des permis de chasser
  14. Résultat n°14

    Autorisation de danse

    Date

    1866 - 1949

    Cote

    2W497

    • Contexte : Index W
    • Autorisation de danse
  15. Résultat n°15

    Le Préfet du Gard et la sécurité

    Date

    12/12/2009

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 1984-2010
    • Le Préfet du Gard et la sécurité

    Producteur :

    Revue créée par Lucien ANDRE

  16. Résultat n°16

    Marché de gros

    Date

    1980-1989

    Cote

    3W636

    • Contexte : Index W
    • Marché de gros

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  17. Résultat n°17

    Prostitution : arrêtés municipaux, police sanitaire des maisons de prostitution, fermeture des maisons de tolérance

    Date

    1929 - 1947

    Cote

    1W465

    • Contexte : Index W
    • Prostitution : arrêtés municipaux, police sanitaire...
  18. Résultat n°18

    L'affaire de Noël 1728

    Date

    24/12/2011

    Cote

    REV 13

    • Contexte : REV 13 : Cévennes Magazine : 2011
    • L'affaire de Noël 1728
  19. Résultat n°19

    Rapports journaliers de police

    Date

    Janvier - Mai 1947

    Cote

    2W497

    • Contexte : Index W
    • Rapports journaliers de police
  20. Résultat n°20

    Registres des visas des permis de chasser

    Date

    1985-86

    Cote

    3W913

    • Contexte : Index W
    • Registres des visas des permis de chasser

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)