68 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Demande de Mme simone raffin. Paiement
Cote
I D 79
 Date
05/09/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Demande de Mme simone raffin. Paiement
Résultat n°2

Traitement du personnel mobilisé.
Cote
I D 69
 Date
13/09/1914
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914
  • Traitement du personnel mobilisé.
Résultat n°3

Demande des soeurs de la Miséricorde. Augmentation acceptée
Cote
I D 79 bis
 Date
15/11/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Demande des soeurs de la Miséricorde. Augmentation...
Résultat n°4

Indemnité au personnel des contributions directes
Cote
I D 79
 Date
21/12/1943
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1943
  • Indemnité au personnel des contributions directes
Résultat n°5

Femmes de service aux écoles. Augmentation de traitement
Cote
I D 80
 Date
18/07/1945
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945
  • Femmes de service aux écoles. Augmentation de traitement
Résultat n°6

Liquidation Mercier, brigadier de police.
Cote
I D 70
 Date
01/09/1916
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1916
  • Liquidation Mercier, brigadier de police.
Résultat n°7

Garderies de vacances. Traitement du personnel
Cote
I D 80
 Date
18/07/1945
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945
  • Garderies de vacances. Traitement du personnel
Résultat n°8

Paiement des employés municipaux mobilisés.
Cote
I D 69
 Date
30/08/1914
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1914
  • Paiement des employés municipaux mobilisés.
Résultat n°9

Traitement professeurs des cours complémentaires
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1943
  • Traitement professeurs des cours complémentaires
Résultat n°10

Requête M. Boisset. Traitement
Cote
I D 79 bis
 Date
21/09/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Requête M. Boisset. Traitement
Résultat n°11

Indemnité balayage et nettoyage du prétaire de la justice de paix. Augmentation
Cote
I D 79
 Date
24/07/1942
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942
  • Indemnité balayage et nettoyage du prétaire de la justice...
Résultat n°12

Traitements des employés et ouvriers municipaux journaliers
Cote
I D 80
 Date
18/07/1945
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945
  • Traitements des employés et ouvriers municipaux journaliers
Résultat n°13

Indemnité accordée à M. Deldon chef mécanicien
Cote
I D 79
 Date
18/06/1943
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1943
  • Indemnité accordée à M. Deldon chef mécanicien
Résultat n°14

Demande Mr Ancre. Acceptée.
Cote
I D 70
 Date
21/07/1917
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917
  • Demande Mr Ancre. Acceptée.
Résultat n°15

Relèvement du traitement de Mme Cabane
Cote
I D 80
 Date
12/10/1945
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945
  • Relèvement du traitement de Mme Cabane
Résultat n°16

Demande d'augmentation des femmes de service des écoles maternelles à examiner
Cote
I D 79 bis
 Date
15/11/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Demande d'augmentation des femmes de service des écoles...
Résultat n°17

Augmentation supplément provisoire de traitement
Cote
I D 79
 Date
09/10/1942
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942
  • Augmentation supplément provisoire de traitement
Résultat n°18

Révision du traitement des employés municipaux
Cote
I D 79 bis
 Date
20/04/1945
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945
  • Révision du traitement des employés municipaux
Résultat n°19

Relèvement des émoluements maîtresses auxiliaires
Cote
I D 79 bis
 Date
22/03/1945
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1945
  • Relèvement des émoluements maîtresses auxiliaires
Résultat n°20

Indemnité cherté de la vie pour les employés communaux
Cote
I D 70
 Date
07/09/1918
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918
  • Indemnité cherté de la vie pour les employés communaux