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Résultat n°1

Aménagement du quai du Mas d'Hours et giratoire. Terrains du Gardonnet

Date

1990-1994

Cote

3W876

Résultat n°2

Projet de P.A.E. route de Bagnols

Date

1994-1997

Cote

3W978

Résultat n°3

P.A.E. Projet d'école

Date

Année scolaire 1989-1990 à 1996-1997

Cote

5W784

Résultat n°4

Z.E.P. et D.S.Q. : Projets d'école en Z.E.P. Réunions et courrier

Date

198--1992

Cote

5W784

Résultat n°5

Zone nord du Bas Rieu : Plan d'aménagement d'ensemble

Date

1988

Cote

5W854

Résultat n°6

Plan d'aménagement d'ensemble (P.A.E.) quai du Mas d'Hours

Date

1989

Cote

3W876

Résultat n°7

Plan d'aménagement d'ensemble (P.A.E.) les Allemandes. Convention S.C.I. Les Allemandes du 26/12/1990

Date

1988-1993

Cote

3W873