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  1. Résultat n°1

    Convention conclue en présence d'Eric Raoult Ministre entre Max Roustan, député Maire d'Alès et Franck Perriez Préfet pour le logement à Alès

    Date

    25-07-1995

    Cote

    4W52

    • Contexte : Index W
    • Convention conclue en présence d'Eric Raoult Ministre...
  2. Résultat n°2

    Projet programme local de l'habitat de la région d'Alès. Convention P.L.H.

    Date

    Novembre 1996

    Cote

    5W519

    • Contexte : Index W
    • Projet programme local de l'habitat de la région d'Alès....
  3. Résultat n°3

    O.P.A.H. : Bilan 1993. Contrat de suivi animation PACT-ARIM

    Date

    1993-1994

    Cote

    3W989

    • Contexte : Index W
    • O.P.A.H. : Bilan 1993. Contrat de suivi animation PACT-ARIM

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  4. Résultat n°4

    O.P.A.H. : Subventions versées

    Date

    1991-1995

    Cote

    3W990

    • Contexte : Index W
    • O.P.A.H. : Subventions versées

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  5. Résultat n°5

    O.P.A.H. : Règlement honoraires ARIM après non renouvellement de la convention. Règlement prestation de service Chambre des Métiers

    Date

    1994-1995

    Cote

    3W989

    • Contexte : Index W
    • O.P.A.H. : Règlement honoraires ARIM après non renouvellement...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  6. Résultat n°6

    Lancement de l'O.P.A.H. Etude réalisation (ARIM). Demandes des propriétaires. Relation avec la Chambre des Métiers

    Date

    1987-1990

    Cote

    3W988

    • Contexte : Index W
    • Lancement de l'O.P.A.H. Etude réalisation (ARIM). Demandes...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  7. Résultat n°7

    O.P.A.H. : Contrat de suivi ARIM. Paiements

    Date

    1991-1992

    Cote

    3W988

    • Contexte : Index W
    • O.P.A.H. : Contrat de suivi ARIM. Paiements

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)