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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Convention conclue en présence d'Eric Raoult Ministre entre Max Roustan, député Maire d'Alès et Franck Perriez Préfet pour le logement à Alès
Cote
4W52
 Date
25-07-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Convention conclue en présence d'Eric Raoult Ministre...
Résultat n°2

Projet programme local de l'habitat de la région d'Alès. Convention P.L.H.
Cote
5W519
 Date
Novembre 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Projet programme local de l'habitat de la région d'Alès....
Résultat n°3

O.P.A.H. : Bilan 1993. Contrat de suivi animation PACT-ARIM
Cote
3W989
 Date
1993-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • O.P.A.H. : Bilan 1993. Contrat de suivi animation PACT-ARIM
Résultat n°4

O.P.A.H. : Subventions versées
Cote
3W990
 Date
1991-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • O.P.A.H. : Subventions versées
Résultat n°5

O.P.A.H. : Règlement honoraires ARIM après non renouvellement de la convention. Règlement prestation de service Chambre des Métiers
Cote
3W989
 Date
1994-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • O.P.A.H. : Règlement honoraires ARIM après non renouvellement...
Résultat n°6

Lancement de l'O.P.A.H. Etude réalisation (ARIM). Demandes des propriétaires. Relation avec la Chambre des Métiers
Cote
3W988
 Date
1987-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Lancement de l'O.P.A.H. Etude réalisation (ARIM). Demandes...
Résultat n°7

O.P.A.H. : Contrat de suivi ARIM. Paiements
Cote
3W988
 Date
1991-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • O.P.A.H. : Contrat de suivi ARIM. Paiements