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Résultat n°1

Convention conclue en présence d'Eric Raoult Ministre entre Max Roustan, député Maire d'Alès et Franck Perriez Préfet pour le logement à Alès

Date

25-07-1995

Cote

4W52

Résultat n°2

Projet programme local de l'habitat de la région d'Alès. Convention P.L.H.

Date

Novembre 1996

Cote

5W519

Résultat n°3

O.P.A.H. : Bilan 1993. Contrat de suivi animation PACT-ARIM

Date

1993-1994

Cote

3W989

Résultat n°4

O.P.A.H. : Subventions versées

Date

1991-1995

Cote

3W990

Résultat n°5

O.P.A.H. : Règlement honoraires ARIM après non renouvellement de la convention. Règlement prestation de service Chambre des Métiers

Date

1994-1995

Cote

3W989

Résultat n°6

Lancement de l'O.P.A.H. Etude réalisation (ARIM). Demandes des propriétaires. Relation avec la Chambre des Métiers

Date

1987-1990

Cote

3W988

Résultat n°7

O.P.A.H. : Contrat de suivi ARIM. Paiements

Date

1991-1992

Cote

3W988