Naturalisations - Recherche

1
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1957-1960

Cote

1W51
- Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
2
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1954-1956

Cote

1W50
- Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
3
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1945-1953

Cote

1W49
- Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
4
Naturalisations 1999 : Dossiers individuels

Date

1999

Cote

6W738 - 6W739
- Contexte : Index W
- Naturalisations 1999 : Dossiers individuels
5
Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation

Date

1967 - 1970

Cote

1W58
- Contexte : Index W
- Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
6
Réglementation : ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre 1945

Date

1945 - 1949

Cote

1W57
- Contexte : Index W
- Réglementation : ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre...
7
Répertoire des naturalisations

Date

1950 - 1969

Cote

1W58
- Contexte : Index W
- Répertoire des naturalisations
8
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1980

Cote

1W57
- Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
9
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1981

Cote

1W57
- Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
10
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1969-1971

Cote

1W54
- Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
11
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1979

Cote

1W57
- Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
12
Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation

Date

1960-1966

Cote

1W58
- Contexte : Index W
- Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
13
Naturalisations 1998 : Dossiers individuels

Date

1998

Cote

6W737 - 6W738
- Contexte : Index W
- Naturalisations 1998 : Dossiers individuels
14
Naturalisations 1996 : Dossiers individuels

Date

1996

Cote

6W736
- Contexte : Index W
- Naturalisations 1996 : Dossiers individuels
15
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1966-1968

Cote

1W53
- Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
16
Naturalisations 1994 : Dossiers individuels

Date

1994

Cote

6W734
- Contexte : Index W
- Naturalisations 1994 : Dossiers individuels
17
Répertoire des naturalisations

Date

1945 - 1949

Cote

1W58
- Contexte : Index W
- Répertoire des naturalisations
18
Naturalisations 1995 : Dossiers individuels

Date

1995

Cote

6W735
- Contexte : Index W
- Naturalisations 1995 : Dossiers individuels
19
Demandes d'introduction de familles de travailleurs étrangers (regroupement familial). Eléments d'enquête et réglementations

Date

1964-1981

Cote

1W58
- Contexte : Index W
- Demandes d'introduction de familles de travailleurs...
20
Naturalisations : Textes, courrier

Date

1993-2002

Cote

5W133
- Contexte : Index W
- Naturalisations : Textes, courrier
21
J.L. Mottier : "Guide pratique des étrangers en France", 1948

Date

30 Novembre 1949

Cote

1W57
- Contexte : Index W
- J.L. Mottier : "Guide pratique des étrangers en France",...
22
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1976 - 1978

Cote

1W56
- Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
23
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1961-1965

Cote

1W52
- Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
24
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1972-1975

Cote

1W55
- Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...

Résultats de la recherche

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

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Naturalisations 1999 : Dossiers individuels

Date

Cote

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Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation

Date

Cote

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Réglementation : ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre 1945

Date

Cote

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Répertoire des naturalisations

Date

Cote

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Naturalisations 1998 : Dossiers individuels

Date

Cote

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Naturalisations 1996 : Dossiers individuels

Date

Cote

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Naturalisations 1994 : Dossiers individuels

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Cote

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Répertoire des naturalisations

Date

Cote

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Naturalisations 1995 : Dossiers individuels

Date

Cote

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Demandes d'introduction de familles de travailleurs étrangers (regroupement familial). Eléments d'enquête et réglementations

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Cote

Contexte : Index W

Naturalisations : Textes, courrier

Date

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