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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1957-1960

Cote

1W51

Résultat n°2

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1954-1956

Cote

1W50

Résultat n°3

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1945-1953

Cote

1W49

Résultat n°4

Naturalisations 1999 : Dossiers individuels

Date

1999

Cote

6W738 - 6W739

Résultat n°5

Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation

Date

1967 - 1970

Cote

1W58

Résultat n°6

Réglementation : ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre 1945

Date

1945 - 1949

Cote

1W57

Résultat n°7

Répertoire des naturalisations

Date

1950 - 1969

Cote

1W58

Résultat n°8

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1980

Cote

1W57

Résultat n°9

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1981

Cote

1W57

Résultat n°10

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1969-1971

Cote

1W54

Résultat n°11

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1979

Cote

1W57

Résultat n°12

Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation

Date

1960-1966

Cote

1W58

Résultat n°13

Naturalisations 1998 : Dossiers individuels

Date

1998

Cote

6W737 - 6W738

Résultat n°14

Naturalisations 1996 : Dossiers individuels

Date

1996

Cote

6W736

Résultat n°15

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1966-1968

Cote

1W53

Résultat n°16

Naturalisations 1994 : Dossiers individuels

Date

1994

Cote

6W734

Résultat n°17

Répertoire des naturalisations

Date

1945 - 1949

Cote

1W58

Résultat n°18

Naturalisations 1995 : Dossiers individuels

Date

1995

Cote

6W735

Résultat n°19

Demandes d'introduction de familles de travailleurs étrangers (regroupement familial). Eléments d'enquête et réglementations

Date

1964-1981

Cote

1W58

Résultat n°20

Naturalisations : Textes, courrier

Date

1993-2002

Cote

5W133