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Résultat n°1

Fonctionnaires (personnel non enseignant) logés gratuitement : états, courrier, impôts

Date

1983-1986

Cote

4W790

Résultat n°2

Montant des loyers et taxes dus par le locataire : le Viget

Date

1965 - 1970

Cote

1W435

Résultat n°3

Montant des loyers et taxes dus par le locataire : Mas Bringer, route de Bagnols, rue Blancharde, rue Bouquerie

Date

1965 - 1970

Cote

1W434

Résultat n°4

Montant des loyers et taxes dus par le locataire : mas Cavalerie, Conilhères, rue Cadène, rue Clavières, rue Jules Cazot

Date

1964 - 1970

Cote

1W434

Résultat n°5

Montant des loyers et taxes dus par le locataire : prison, rue Pelet, descente Prairie, Pierre plantée

Date

1965 - 1970

Cote

1W435

Résultat n°6

Montant des loyers et taxes dus par le locataire : rue Jules Guesde, rue de la Glacière, Grand'Rue

Date

1965 - 1970

Cote

1W434

Résultat n°7

Montant des loyers et taxes dus par le locataire : parc municipal, route de Saint-Martin, le Moulinet

Date

1965 - 1966

Cote

1W435

Résultat n°8

Etat des loyers du personnel enseignant

Date

1984-1985

Cote

4W791

Résultat n°9

Montant des loyers et taxes dus par le locataire : montée de Silhol, rue Soubeyranne, rue Dr Serres, cité des Sports, faubourg du Soleil

Date

1964 - 1970

Cote

1W435

Résultat n°10

Montant des loyers et taxes dus par le locataire : place de la Révolution, faubourg de Rochebelle, rue de la Roque

Date

1962 - 1970

Cote

1W435

Résultat n°11

Montant des loyers et taxes dus par le locataire : rue Dubois

Date

1964 - 1968

Cote

1W434

Résultat n°12

Propriétés communales : loyers communaux

Date

1958

Cote

1W294

Résultat n°13

Montant des loyers et taxes dus par le locataire : rue Hoche

Date

1965 - 1970

Cote

1W434

Résultat n°14

Etat des loyers personnel non enseignant

Date

1984-1989

Cote

4W791

Résultat n°15

Montant des loyers et taxes dus par le locataire : rue Croix de Fust, plaine de Saint-Félix, quai Ferréol

Date

1965 - 1971

Cote

1W434

Résultat n°16

Montant des loyers et taxes dus par le locataire : rue de la Judie

Date

-

Cote

1W434

Résultat n°17

Personnel non enseignant : Etat des loyers. Réajustement chauffage

Date

1984-1989

Cote

4W790

Résultat n°18

Montant des loyers et taxes dus par le locataire : place Saint-Nicolas

Date

1965 - 1968

Cote

1W435

Résultat n°19

Montant des loyers et taxes dus par le locataire : chemin d'Anduze, route d'Alsace, rue des Aires

Date

1965 - 1970

Cote

1W434