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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lotissement Veuve Boisson. Dépôt du projet

    Date

    03/03/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Lotissement Veuve Boisson. Dépôt du projet
  2. Résultat n°2

    Lotissement Durand quartier de la Prairie. Projet

    Date

    15/02/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Lotissement Durand quartier de la Prairie. Projet
  3. Résultat n°3

    Lotissement E. Lamarque et Rozières et Gibely. Projet quartier du Tempéras

    Date

    25/07/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Lotissement E. Lamarque et Rozières et Gibely. Projet...
  4. Résultat n°4

    Projet de lotissement par la Société Houillères du Nord d'Alès lieu dit " plaine de St Félix "

    Date

    15/10/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Projet de lotissement par la Société Houillères du...
  5. Résultat n°5

    Lotissement quartier de la Prairie déposé par M. Durand

    Date

    30/11/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Lotissement quartier de la Prairie déposé par M. Durand
  6. Résultat n°6

    Autorisation de lotir un terrain à Chantilly appartenant à Mme Vve Martin

    Date

    31/01/1942

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Autorisation de lotir un terrain à Chantilly appartenant...
  7. Résultat n°7

    Lotissement Mathieu-Goirand. Dépôt de projet

    Date

    19/01/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Lotissement Mathieu-Goirand. Dépôt de projet
  8. Résultat n°8

    Lotissement Alphonse Gard

    Date

    17/05/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Lotissement Alphonse Gard
  9. Résultat n°9

    Lotissement de Ramel . Projet rue Massanes

    Date

    25/07/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Lotissement de Ramel . Projet rue Massanes
  10. Résultat n°10

    Autorisation de lotir à M. Chazalet Marcellin propriétaire à Croupillac

    Date

    28/06/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Autorisation de lotir à M. Chazalet Marcellin propriétaire...
  11. Résultat n°11

    Lotissement Sabatier Plan d'Alès. Avis favorable

    Date

    18/04/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Lotissement Sabatier Plan d'Alès. Avis favorable
  12. Résultat n°12

    Lotissements Veuve Boisson

    Date

    19/01/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Lotissements Veuve Boisson