Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
I D 77
Date
03/03/1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1939
  • Lotissement Veuve Boisson. Dépôt du projet
Résultat n°2
Cote
I D 77
Date
15/02/1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941
  • Lotissement Durand quartier de la Prairie. Projet
Résultat n°3
Cote
I D 77
Date
25/07/1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1939
  • Lotissement E. Lamarque et Rozières et Gibely. Projet...
Résultat n°4
Cote
I D 77
Date
15/10/1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Projet de lotissement par la Société Houillères du...
Résultat n°5
Cote
I D 77
Date
30/11/1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Lotissement quartier de la Prairie déposé par M. Durand
Résultat n°6
Cote
I D 77
Date
31/01/1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942
  • Autorisation de lotir un terrain à Chantilly appartenant...
Résultat n°7
Cote
I D 77
Date
19/01/1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1939
  • Lotissement Mathieu-Goirand. Dépôt de projet
Résultat n°8
Cote
I D 77
Date
17/05/1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1939
  • Lotissement Alphonse Gard
Résultat n°9
Cote
I D 77
Date
25/07/1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1939
  • Lotissement de Ramel . Projet rue Massanes
Résultat n°10
Cote
I D 77
Date
28/06/1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941
  • Autorisation de lotir à M. Chazalet Marcellin propriétaire...
Résultat n°11
Cote
I D 77
Date
18/04/1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Lotissement Sabatier Plan d'Alès. Avis favorable
Résultat n°12
Cote
I D 77
Date
19/01/1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1939
  • Lotissements Veuve Boisson