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12 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Lotissement Veuve Boisson. Dépôt du projet
Cote
I D 77
 Date
03/03/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Lotissement Veuve Boisson. Dépôt du projet
2

Lotissement Durand quartier de la Prairie. Projet
Cote
I D 77
 Date
15/02/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Lotissement Durand quartier de la Prairie. Projet
3

Lotissement E. Lamarque et Rozières et Gibely. Projet quartier du Tempéras
Cote
I D 77
 Date
25/07/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Lotissement E. Lamarque et Rozières et Gibely. Projet...
4

Projet de lotissement par la Société Houillères du Nord d'Alès lieu dit " plaine de St Félix "
Cote
I D 77
 Date
15/10/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Projet de lotissement par la Société Houillères du...
5

Lotissement quartier de la Prairie déposé par M. Durand
Cote
I D 77
 Date
30/11/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Lotissement quartier de la Prairie déposé par M. Durand
6

Autorisation de lotir un terrain à Chantilly appartenant à Mme Vve Martin
Cote
I D 77
 Date
31/01/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Autorisation de lotir un terrain à Chantilly appartenant...
7

Lotissement Mathieu-Goirand. Dépôt de projet
Cote
I D 77
 Date
19/01/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Lotissement Mathieu-Goirand. Dépôt de projet
8

Lotissement Alphonse Gard
Cote
I D 77
 Date
17/05/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Lotissement Alphonse Gard
9

Lotissement de Ramel . Projet rue Massanes
Cote
I D 77
 Date
25/07/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Lotissement de Ramel . Projet rue Massanes
10

Autorisation de lotir à M. Chazalet Marcellin propriétaire à Croupillac
Cote
I D 77
 Date
28/06/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Autorisation de lotir à M. Chazalet Marcellin propriétaire...
11

Lotissement Sabatier Plan d'Alès. Avis favorable
Cote
I D 77
 Date
18/04/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Lotissement Sabatier Plan d'Alès. Avis favorable
12

Lotissements Veuve Boisson
Cote
I D 77
 Date
19/01/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Lotissements Veuve Boisson