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  1. Résultat n°1

    Patentes

    Date

    1949

    Cote

    1W470

    • Contexte : Index W
    • Patentes
  2. Résultat n°2

    Les redevances féodales au seigneur Sarrazin du Chambonnet, en 1842, au Thérond, paroisse de Ponteils (Gard)

    Date

    Avril-Juin 2013

    Cote

    REV 36/2

    • Contexte : REV 36 : Le Lien des Chercheurs Cévenols : 2011-2023
    • Les redevances féodales au seigneur Sarrazin du Chambonnet,...
  3. Résultat n°3

    Composition de la commission communale des impôts directs

    Date

    1965 - 1983

    Cote

    1W232

    • Contexte : Index W
    • Composition de la commission communale des impôts directs
  4. Résultat n°4

    Taxe sur les emplacements publicitaires fixes : Déclarations

    Date

    1997-1999

    Cote

    5W345

    • Contexte : Index W
    • Taxe sur les emplacements publicitaires fixes : Déclarations
  5. Résultat n°5

    Impôts locaux 1982

    Date

    Novembre 1982

    Cote

    REV 17

    • Contexte : REV 17 : L'Information municipale : 1977-1984
    • Impôts locaux 1982
  6. Résultat n°6

    Spécial impôts locaux

    Date

    Novembre 1983

    Cote

    REV 17

    • Contexte : REV 17 : L'Information municipale : 1977-1984
    • Spécial impôts locaux
  7. Résultat n°7

    Taxe locale d'équipement. Taxe d'urbanisme

    Date

    1990-2001

    Cote

    5W347

    • Contexte : Index W
    • Taxe locale d'équipement. Taxe d'urbanisme
  8. Résultat n°8

    Compte Rendu d'activité des services extérieurs du Trésor pour le département du Gard

    Date

    1988, 1992

    Cote

    1W675

    • Contexte : Index W
    • Compte Rendu d'activité des services extérieurs du...
  9. Résultat n°9

    Spécial impôts locaux

    Date

    Octobre 1981

    Cote

    REV 17

    • Contexte : REV 17 : L'Information municipale : 1977-1984
    • Spécial impôts locaux