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Multimédias
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9 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Patentes
Cote
1W470
 Date
1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Patentes
2

Les redevances féodales au seigneur Sarrazin du Chambonnet, en 1842, au Thérond, paroisse de Ponteils (Gard)
Cote
REV 36/2
 Date
Avril-Juin 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : REV 36 : Le Lien des Chercheurs Cévenols : 2011-2023

  • Les redevances féodales au seigneur Sarrazin du Chambonnet,...
3

Composition de la commission communale des impôts directs
Cote
1W232
 Date
1965 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Composition de la commission communale des impôts directs
4

Taxe sur les emplacements publicitaires fixes : Déclarations
Cote
5W345
 Date
1997-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Taxe sur les emplacements publicitaires fixes : Déclarations
5

Impôts locaux 1982
Cote
REV 17
 Date
Novembre 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : REV 17 : L'Information municipale : 1977-1984

  • Impôts locaux 1982
6

Spécial impôts locaux
Cote
REV 17
 Date
Novembre 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : REV 17 : L'Information municipale : 1977-1984

  • Spécial impôts locaux
7

Taxe locale d'équipement. Taxe d'urbanisme
Cote
5W347
 Date
1990-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Taxe locale d'équipement. Taxe d'urbanisme
8

Compte Rendu d'activité des services extérieurs du Trésor pour le département du Gard
Cote
1W675
 Date
1988, 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte Rendu d'activité des services extérieurs du...
9

Spécial impôts locaux
Cote
REV 17
 Date
Octobre 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : REV 17 : L'Information municipale : 1977-1984

  • Spécial impôts locaux