• sur 1
9 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Patentes

Date

1949

Cote

1W470

Résultat n°2

Les redevances féodales au seigneur Sarrazin du Chambonnet, en 1842, au Thérond, paroisse de Ponteils (Gard)

Date

Avril-Juin 2013

Cote

REV 36/2

Résultat n°3

Composition de la commission communale des impôts directs

Date

1965 - 1983

Cote

1W232

Résultat n°4

Taxe sur les emplacements publicitaires fixes : Déclarations

Date

1997-1999

Cote

5W345

Résultat n°5

Impôts locaux 1982

Date

Novembre 1982

Cote

REV 17

Résultat n°6

Spécial impôts locaux

Date

Novembre 1983

Cote

REV 17

Résultat n°7

Taxe locale d'équipement. Taxe d'urbanisme

Date

1990-2001

Cote

5W347

Résultat n°8

Compte Rendu d'activité des services extérieurs du Trésor pour le département du Gard

Date

1988, 1992

Cote

1W675

Résultat n°9

Spécial impôts locaux

Date

Octobre 1981

Cote

REV 17