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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Attestations d'accueil 2005

    Date

    Janvier, Février, Mars 2005

    Cote

    5W899

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil 2005
  2. Résultat n°2

    Politique municipale en matière de contrôle de certificat d'hébergement et d'attestation d'accueil. Conférence de presse, réflexion

    Date

    1991 - 1992

    Cote

    1W778

    • Contexte : Index W
    • Politique municipale en matière de contrôle de certificat...
  3. Résultat n°3

    Certificats d'hébergement

    Date

    1992

    Cote

    3W335

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  4. Résultat n°4

    Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations Internationales pour enquêtes

    Date

    1997

    Cote

    4W225

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations...
  5. Résultat n°5

    Attestations d'accueil

    Date

    De décembre 1992 à juin 1993

    Cote

    3W262

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  6. Résultat n°6

    Certificats d'hébergement : statistiques

    Date

    1997-1998

    Cote

    4W225

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement : statistiques
  7. Résultat n°7

    Certificats d'hébergement : Dossiers

    Date

    Octobre 1997 à février 1998

    Cote

    4W227

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement : Dossiers
  8. Résultat n°8

    Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

    Date

    1957-1960

    Cote

    1W51

    • Contexte : Index W
    • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
  9. Résultat n°9

    Certificats d'hébergement : Dossiers

    Date

    Mars à Mai 1998

    Cote

    4W228

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement : Dossiers
  10. Résultat n°10

    Certificats d'hébergement : Procédure à suivre

    Date

    1992-1996

    Cote

    4W225

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement : Procédure à suivre
  11. Résultat n°11

    Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

    Date

    1954-1956

    Cote

    1W50

    • Contexte : Index W
    • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
  12. Résultat n°12

    Attestations d'accueil

    Date

    Juillet-Août 2000

    Cote

    4W545

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil
  13. Résultat n°13

    Attestations d'accueil 2005

    Date

    Juin, Juillet, Août 2005

    Cote

    5W901

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil 2005
  14. Résultat n°14

    Certificats d'hébergement

    Date

    1983 - 1984, 1988 - 1990

    Cote

    2W89

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement
  15. Résultat n°15

    Certificats d'hébergement

    Date

    1996

    Cote

    3W808

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  16. Résultat n°16

    Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

    Date

    1945-1953

    Cote

    1W49

    • Contexte : Index W
    • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
  17. Résultat n°17

    Attestations d'accueil : Textes, courrier

    Date

    2000-2002

    Cote

    5W133

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil : Textes, courrier
  18. Résultat n°18

    Attestations d'accueil

    Date

    De août 1994 à décembre 1994

    Cote

    3W694

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  19. Résultat n°19

    Attestations d'accueil

    Date

    De mai 1994 à juillet 1994

    Cote

    3W695

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  20. Résultat n°20

    Naturalisations 1999 : Dossiers individuels

    Date

    1999

    Cote

    6W738 - 6W739

    • Contexte : Index W
    • Naturalisations 1999 : Dossiers individuels
  21. Résultat n°21

    Attestations d'accueil de décembre 1998

    Date

    Décembre 1998

    Cote

    4W194

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil de décembre 1998
  22. Résultat n°22

    Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation

    Date

    1967 - 1970

    Cote

    1W58

    • Contexte : Index W
    • Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
  23. Résultat n°23

    Réglementation : ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre 1945

    Date

    1945 - 1949

    Cote

    1W57

    • Contexte : Index W
    • Réglementation : ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre...
  24. Résultat n°24

    Répertoire des naturalisations

    Date

    1950 - 1969

    Cote

    1W58

    • Contexte : Index W
    • Répertoire des naturalisations
  25. Résultat n°25

    Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

    Date

    1980

    Cote

    1W57

    • Contexte : Index W
    • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
  26. Résultat n°26

    Statistiques attestations d'accueil 1999

    Date

    1999

    Cote

    4W365

    • Contexte : Index W
    • Statistiques attestations d'accueil 1999
  27. Résultat n°27

    Certificats d'hébergement

    Date

    1995

    Cote

    3W698

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  28. Résultat n°28

    Cahier récapitulatif des certificats d'hébergement et des attestations d'accueil

    Date

    1992 - 1996

    Cote

    2W160

    • Contexte : Index W
    • Cahier récapitulatif des certificats d'hébergement...
  29. Résultat n°29

    Attestations d'accueil

    Date

    Novembre-Décembre 2000

    Cote

    4W547

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil
  30. Résultat n°30

    Attestations d'accueil

    Date

    Octobre - Décembre 1990

    Cote

    2W150

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil
  31. Résultat n°31

    Certificats d'hébergement

    Date

    1995

    Cote

    3W807

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  32. Résultat n°32

    Certificats d'hébergement

    Date

    1993

    Cote

    3W265

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  33. Résultat n°33

    Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

    Date

    1981

    Cote

    1W57

    • Contexte : Index W
    • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
  34. Résultat n°34

    Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

    Date

    1969-1971

    Cote

    1W54

    • Contexte : Index W
    • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
  35. Résultat n°35

    Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

    Date

    1979

    Cote

    1W57

    • Contexte : Index W
    • Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
  36. Résultat n°36

    Certificats d'hébergement : Dossiers

    Date

    Janvier à mai 1997

    Cote

    4W225

    • Contexte : Index W
    • Certificats d'hébergement : Dossiers
  37. Résultat n°37

    Attestations d'accueil

    Date

    De juillet 1993 à août 1993

    Cote

    3W263

    • Contexte : Index W
    • Attestations d'accueil

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  38. Résultat n°38

    Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation

    Date

    1960-1966

    Cote

    1W58

    • Contexte : Index W
    • Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
  39. Résultat n°39

    Avis de mentions de naturalisations

    Date

    1990-2000

    Cote

    4W541

    • Contexte : Index W
    • Avis de mentions de naturalisations
  40. Résultat n°40

    Déclarations de prise en charge de l'hébergeant les certificats d'hébergement supprimés le 11 mai 1998

    Date

    août-Décembre 1998

    Cote

    4W194

    • Contexte : Index W
    • Déclarations de prise en charge de l'hébergeant les...