Immigration - Recherche

1
Attestations d'accueil 2005

Date

Janvier, Février, Mars 2005

Cote

5W899
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil 2005
2
Politique municipale en matière de contrôle de certificat d'hébergement et d'attestation d'accueil. Conférence de presse, réflexion

Date

1991 - 1992

Cote

1W778
- Contexte : Index W
- Politique municipale en matière de contrôle de certificat...
3
Certificats d'hébergement

Date

1992

Cote

3W335
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
4
Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations Internationales pour enquêtes

Date

1997

Cote

4W225
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations...
5
Attestations d'accueil

Date

De décembre 1992 à juin 1993

Cote

3W262
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
6
Certificats d'hébergement : statistiques

Date

1997-1998

Cote

4W225
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement : statistiques
7
Certificats d'hébergement : Dossiers

Date

Octobre 1997 à février 1998

Cote

4W227
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement : Dossiers
8
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1957-1960

Cote

1W51
- Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
9
Certificats d'hébergement : Dossiers

Date

Mars à Mai 1998

Cote

4W228
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement : Dossiers
10
Certificats d'hébergement : Procédure à suivre

Date

1992-1996

Cote

4W225
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement : Procédure à suivre
11
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1954-1956

Cote

1W50
- Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
12
Attestations d'accueil

Date

Juillet-Août 2000

Cote

4W545
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
13
Attestations d'accueil 2005

Date

Juin, Juillet, Août 2005

Cote

5W901
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil 2005
14
Certificats d'hébergement

Date

1983 - 1984, 1988 - 1990

Cote

2W89
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement
15
Certificats d'hébergement

Date

1996

Cote

3W808
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
16
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1945-1953

Cote

1W49
- Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
17
Attestations d'accueil : Textes, courrier

Date

2000-2002

Cote

5W133
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil : Textes, courrier
18
Attestations d'accueil

Date

De août 1994 à décembre 1994

Cote

3W694
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
19
Attestations d'accueil

Date

De mai 1994 à juillet 1994

Cote

3W695
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
20
Naturalisations 1999 : Dossiers individuels

Date

1999

Cote

6W738 - 6W739
- Contexte : Index W
- Naturalisations 1999 : Dossiers individuels
21
Attestations d'accueil de décembre 1998

Date

Décembre 1998

Cote

4W194
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil de décembre 1998
22
Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation

Date

1967 - 1970

Cote

1W58
- Contexte : Index W
- Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
23
Réglementation : ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre 1945

Date

1945 - 1949

Cote

1W57
- Contexte : Index W
- Réglementation : ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre...
24
Répertoire des naturalisations

Date

1950 - 1969

Cote

1W58
- Contexte : Index W
- Répertoire des naturalisations
25
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1980

Cote

1W57
- Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
26
Statistiques attestations d'accueil 1999

Date

1999

Cote

4W365
- Contexte : Index W
- Statistiques attestations d'accueil 1999
27
Certificats d'hébergement

Date

1995

Cote

3W698
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
28
Cahier récapitulatif des certificats d'hébergement et des attestations d'accueil

Date

1992 - 1996

Cote

2W160
- Contexte : Index W
- Cahier récapitulatif des certificats d'hébergement...
29
Attestations d'accueil

Date

Novembre-Décembre 2000

Cote

4W547
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
30
Attestations d'accueil

Date

Octobre - Décembre 1990

Cote

2W150
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
31
Certificats d'hébergement

Date

1995

Cote

3W807
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
32
Certificats d'hébergement

Date

1993

Cote

3W265
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
33
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1981

Cote

1W57
- Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
34
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1969-1971

Cote

1W54
- Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
35
Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1979

Cote

1W57
- Contexte : Index W
- Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la...
36
Certificats d'hébergement : Dossiers

Date

Janvier à mai 1997

Cote

4W225
- Contexte : Index W
- Certificats d'hébergement : Dossiers
37
Attestations d'accueil

Date

De juillet 1993 à août 1993

Cote

3W263
- Contexte : Index W
- Attestations d'accueil
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
38
Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation

Date

1960-1966

Cote

1W58
- Contexte : Index W
- Réponses de la sous-préfecture aux demandes de naturalisation
39
Avis de mentions de naturalisations

Date

1990-2000

Cote

4W541
- Contexte : Index W
- Avis de mentions de naturalisations
40
Déclarations de prise en charge de l'hébergeant les certificats d'hébergement supprimés le 11 mai 1998

Date

août-Décembre 1998

Cote

4W194
- Contexte : Index W
- Déclarations de prise en charge de l'hébergeant les...

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Attestations d'accueil 2005

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Politique municipale en matière de contrôle de certificat d'hébergement et d'attestation d'accueil. Conférence de presse, réflexion

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Certificats d'hébergement

Date

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Producteur :

Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations Internationales pour enquêtes

Date

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Attestations d'accueil

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Producteur :

Certificats d'hébergement : statistiques

Date

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Certificats d'hébergement : Dossiers

Date

Cote

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Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

Cote

Contexte : Index W

Certificats d'hébergement : Dossiers

Date

Cote

Contexte : Index W

Certificats d'hébergement : Procédure à suivre

Date

Cote

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Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

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Attestations d'accueil

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Attestations d'accueil 2005

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Certificats d'hébergement

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Certificats d'hébergement

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Producteur :

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

Cote

Contexte : Index W

Attestations d'accueil : Textes, courrier

Date

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Attestations d'accueil

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Contexte : Index W

Producteur :

Attestations d'accueil

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