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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Attestations d'accueil 2005

Date

Janvier, Février, Mars 2005

Cote

5W899

Résultat n°2

Politique municipale en matière de contrôle de certificat d'hébergement et d'attestation d'accueil. Conférence de presse, réflexion

Date

1991 - 1992

Cote

1W778

Résultat n°3

Certificats d'hébergement

Date

1992

Cote

3W335

Résultat n°4

Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations Internationales pour enquêtes

Date

1997

Cote

4W225

Résultat n°5

Attestations d'accueil

Date

De décembre 1992 à juin 1993

Cote

3W262

Résultat n°6

Certificats d'hébergement : statistiques

Date

1997-1998

Cote

4W225

Résultat n°7

Certificats d'hébergement : Dossiers

Date

Octobre 1997 à février 1998

Cote

4W227

Résultat n°8

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1957-1960

Cote

1W51

Résultat n°9

Certificats d'hébergement : Dossiers

Date

Mars à Mai 1998

Cote

4W228

Résultat n°10

Certificats d'hébergement : Procédure à suivre

Date

1992-1996

Cote

4W225

Résultat n°11

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1954-1956

Cote

1W50

Résultat n°12

Attestations d'accueil

Date

Juillet-Août 2000

Cote

4W545

Résultat n°13

Attestations d'accueil 2005

Date

Juin, Juillet, Août 2005

Cote

5W901

Résultat n°14

Certificats d'hébergement

Date

1983 - 1984, 1988 - 1990

Cote

2W89

Résultat n°15

Certificats d'hébergement

Date

1996

Cote

3W808

Résultat n°16

Demandes de naturalisations. Dossiers transmis à la sous-préfecture

Date

1945-1953

Cote

1W49

Résultat n°17

Attestations d'accueil : Textes, courrier

Date

2000-2002

Cote

5W133

Résultat n°18

Attestations d'accueil

Date

De août 1994 à décembre 1994

Cote

3W694

Résultat n°19

Attestations d'accueil

Date

De mai 1994 à juillet 1994

Cote

3W695

Résultat n°20

Naturalisations 1999 : Dossiers individuels

Date

1999

Cote

6W738 - 6W739