GAZ - Recherche

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Demande de prorogation de la concession gaz de la ville d'Alès

Date

20/04/1945

Cote

I D 79 bis
- Contexte : Délibérations année 1945
- Demande de prorogation de la concession gaz de la ville...
2
Société du Gaz d'Alès . Redevances année 1941

Date

31/01/1942

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1942
- Société du Gaz d'Alès . Redevances année 1941
3
Convention contribution exceptionnelle Gaz

Date

16/06/1944

Cote

I D 79
- Contexte : Délibérations année 1944
- Convention contribution exceptionnelle Gaz
4
Renouvellement de la concession du gaz

Date

17/05/1939

Cote

I D 77
- Contexte : Délibérations année 1939
- Renouvellement de la concession du gaz

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Résultats de la recherche

Demande de prorogation de la concession gaz de la ville d'Alès

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1945

Société du Gaz d'Alès . Redevances année 1941

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1942

Convention contribution exceptionnelle Gaz

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1944

Renouvellement de la concession du gaz

Date

Cote

Contexte : Délibérations année 1939