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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Demande de prorogation de la concession gaz de la ville d'Alès
Cote
I D 79 bis
 Date
20/04/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Demande de prorogation de la concession gaz de la ville...
2

Société du Gaz d'Alès . Redevances année 1941
Cote
I D 77
 Date
31/01/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Société du Gaz d'Alès . Redevances année 1941
3

Convention contribution exceptionnelle Gaz
Cote
I D 79
 Date
16/06/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Convention contribution exceptionnelle Gaz
4

Renouvellement de la concession du gaz
Cote
I D 77
 Date
17/05/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Renouvellement de la concession du gaz