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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Demande de prorogation de la concession gaz de la ville d'Alès

    Date

    20/04/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Demande de prorogation de la concession gaz de la ville...
  2. Résultat n°2

    Société du Gaz d'Alès . Redevances année 1941

    Date

    31/01/1942

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Société du Gaz d'Alès . Redevances année 1941
  3. Résultat n°3

    Convention contribution exceptionnelle Gaz

    Date

    16/06/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Convention contribution exceptionnelle Gaz
  4. Résultat n°4

    Renouvellement de la concession du gaz

    Date

    17/05/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Renouvellement de la concession du gaz