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Résultat n°1

Elections européennes : Liste électorale pour les ressortissants des Etats de l' Union Européenne autres que la France

Date

1994

Cote

4W471

Résultat n°2

Election des représentants au Parlement Européen : Liste d'émargement (Bureau de vote : salle polyvalente 1-2, Hôtel de de Ville, Louis Pasteur)

Date

13-06-1998

Cote

4W589

Résultat n°3

Election des représentants au Parlement Européen : Liste d'émargement (Bureau de vote : école primaire Mistral 1-2, Plan d'Alès 1--2)

Date

13-06-1998

Cote

4W585

Résultat n°4

Elections européennes 2004 : Organisation du scrutin, textes, assesseurs, présidents, bulletins de vote

Date

dimanche 13 juin 2004

Cote

6W773

Résultat n°5

Listings résultat des élections européennes

Date

18 juin 1989

Cote

3W167

Résultat n°6

Elections européennes : Inscriptions sur les listes après jugement du tribunal d'Alès

Date

17 juin 1984

Cote

2W365

Résultat n°7

Elections européennes : Listes d'émargement Canton Ouest

Date

12 juin 1994

Cote

3W400

Résultat n°8

Elections européennes : Préparation du scrutin, bulletins de vote

Date

dimanche 12 juin 1994

Cote

4W471

Résultat n°9

Elections européennes : Présidents de bureau de vote, assesseurs et délégués

Date

17 juin 1984

Cote

2W364

Résultat n°10

Elections européennes : listes d'émargement

Date

07 juin 2009

Cote

7W118

Résultat n°11

Elections européennes : Affiches, instructions, listes en présence, profession de foi

Date

17 juin 1984

Cote

2W364

Résultat n°12

Elections européennes : listes d'émargement

Date

07 juin 2009

Cote

7W119

Résultat n°13

Liste électorale générale

Date

1984

Cote

1W196

Résultat n°14

Elections cantonales et européennes : Inscriptions sur les listes après jugement du Tribunal de Grande Instance

Date

Mars et juin 1979

Cote

2W374

Résultat n°15

Elections des représentants à l'assemblée des Communautés Européennes : Résultats par commune (Préfecture du Gard, 1e Direction, 1er Bureau)

Date

17 juin 1984

Cote

1W669

Résultat n°16

Elections européennes : Listes d'émargement Canton Sud Est

Date

12 juin 1994

Cote

3W402

Résultat n°17

Elections européennes : procès-verbal et résultats définitifs

Date

13 juin 2004

Cote

7W199

Résultat n°18

Elections européennes : canton nord est : listes d'émargement

Date

18 juin 1989

Cote

2W848

Résultat n°19

Listes d'émargement Election Parlement Européen 2004

Date

dimanche 13 juin 2004

Cote

5W712 - 5W718

Résultat n°20

Elections européennes 2009 : Bulletins de vote, tracts électoraux

Date

07 juin 2009

Cote

7W82