53 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Demande de pose d'enseigne : N° 2004/20 : Crédit Immobilier de France, 15 place Gabriel Péri

    Date

    vendredi 15 octobre 2004

    Cote

    6W128

    • Contexte : Index W
    • Demande de pose d'enseigne : N° 2004/20 : Crédit Immobilier...
  2. Résultat n°2

    Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/17 : Stéphanie Gialdini, Culture Vélo, 278 quai de Bilina

    Date

    vendredi 12 décembre 2003

    Cote

    6W127

    • Contexte : Index W
    • Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/17 : Stéphanie...
  3. Résultat n°3

    Demande de pose d'enseigne: N° 2004/10 : SARL SHAKEY, Denim Républic, rond-point du pont du Gard

    Date

    mardi 04 mai 2004

    Cote

    6W128

    • Contexte : Index W
    • Demande de pose d'enseigne: N° 2004/10 : SARL SHAKEY,...
  4. Résultat n°4

    Demande de pose d'enseigne : N° 2004/14 : Agence générale AXA, 29 place Saint-Jean

    Date

    lundi 05 juillet 2004

    Cote

    6W128

    • Contexte : Index W
    • Demande de pose d'enseigne : N° 2004/14 : Agence générale...
  5. Résultat n°5

    Demande de pose d'enseigne : N° 2004/26 : SARL CYAM, les mille et une lumières, rue Olivier de Serres

    Date

    lundi 13 décembre 2004

    Cote

    6W128

    • Contexte : Index W
    • Demande de pose d'enseigne : N° 2004/26 : SARL CYAM,...
  6. Résultat n°6

    Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/16 : SARL JALES, boutique Jules, 9 rue du docteur Serres

    Date

    mercredi 26 novembre 2003

    Cote

    6W127

    • Contexte : Index W
    • Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/16 : SARL...
  7. Résultat n°7

    Demande de pose d'enseigne : N° 2004/06 : Dominique Deras, prêt-à-porter C'Line, 17 rue d'Avéjan

    Date

    lundi 08 mars 2004

    Cote

    6W128

    • Contexte : Index W
    • Demande de pose d'enseigne : N° 2004/06 : Dominique...
  8. Résultat n°8

    Demande de pose d'enseigne : N° 2004/17 / Mme LAURIOL, magasin « Du pareil au même », 13 rue d'Avéjan

    Date

    mardi 10 août 2004

    Cote

    6W128

    • Contexte : Index W
    • Demande de pose d'enseigne : N° 2004/17 / Mme LAURIOL,...
  9. Résultat n°9

    Demande de pose d'enseigne (date de l'autorisation municipale) : N° 2000/11 : THOMAS Séverine, Action Tuning, 1 avenue Carnot

    Date

    mardi 09 mai 2000

    Cote

    6W127

    • Contexte : Index W
    • Demande de pose d'enseigne (date de l'autorisation...
  10. Résultat n°10

    Mobilier urbain. Signalétique commerciale : Conventions, contrats, arrêtés SICOM, DECAUX / SIROCCO, GIROD

    Date

    1993-1999

    Cote

    6W126

    • Contexte : Index W
    • Mobilier urbain. Signalétique commerciale : Conventions,...
  11. Résultat n°11

    Demande de pose d'enseigne : N° 2004/16 : Société CO.CE.BAL, 13 rue Saint-Exupéry

    Date

    mardi 22 juin 2004

    Cote

    6W128

    • Contexte : Index W
    • Demande de pose d'enseigne : N° 2004/16 : Société CO.CE.BAL,...
  12. Résultat n°12

    Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/04 : Hugues SCHINCARIOL, boulangerie 91 avenue d'Anduze

    Date

    mardi 15 avril 2003

    Cote

    6W127

    • Contexte : Index W
    • Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/04 : Hugues...
  13. Résultat n°13

    Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/09 : Société Manulettres, magasin 1.2.3., 2 rue du docteur Serres

    Date

    vendredi 06 juin 2003

    Cote

    6W127

    • Contexte : Index W
    • Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/09 : Société...
  14. Résultat n°14

    Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/01 et 2003/07 : Caisse d'Epargne Languedoc-Roussillon, quai du Mas d'Hours

    Date

    14/01/2003 et 03/06/2003

    Cote

    6W127

    • Contexte : Index W
    • Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/01 et 2003/07...
  15. Résultat n°15

    Demande de pose d'enseigne : N° 2004/25 : Garage Citroën, avenue André Malraux, Z.A.C. du Rieu

    Date

    lundi 29 novembre 2004

    Cote

    6W128

    • Contexte : Index W
    • Demande de pose d'enseigne : N° 2004/25 : Garage Citroën,...
  16. Résultat n°16

    Demande de pose d'enseigne (avec date de l'arrêté ou de l'autorisation municipale)

    Date

    1995-1996

    Cote

    5W340

    • Contexte : Index W
    • Demande de pose d'enseigne (avec date de l'arrêté ou...
  17. Résultat n°17

    Demande de pose d'enseigne : N° 2004/21 : Douces folies, vêtements, 21 rue d'Avéjan

    Date

    jeudi 21 octobre 2004

    Cote

    6W128

    • Contexte : Index W
    • Demande de pose d'enseigne : N° 2004/21 : Douces folies,...
  18. Résultat n°18

    Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/14 : Mme Gérard, optique ESTEVE, 29 rue d'Avéjan

    Date

    vendredi 17 octobre 2003

    Cote

    6W127

    • Contexte : Index W
    • Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/14 : Mme...
  19. Résultat n°19

    Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/08 : Peugeot, GUIRAUD, route d'Uzès

    Date

    jeudi 19 juin 2003

    Cote

    6W127

    • Contexte : Index W
    • Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/08 : Peugeot,...
  20. Résultat n°20

    Demande de pose d'enseigne : N° 2004/13 : M. N'GUYEN, restaurant China Town, 21 rue Albert 1er

    Date

    vendredi 02 juillet 2004

    Cote

    6W128

    • Contexte : Index W
    • Demande de pose d'enseigne : N° 2004/13 : M. N'GUYEN,...