Enseignes - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Demande de pose d'enseigne : N° 2004/20 : Crédit Immobilier de France, 15 place Gabriel Péri	Cote 6W128	Date vendredi 15 octobre 2004	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Demande de pose d'enseigne : N° 2004/20 : Crédit Immobilier...
Résultat n°2	Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/17 : Stéphanie Gialdini, Culture Vélo, 278 quai de Bilina	Cote 6W127	Date vendredi 12 décembre 2003	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/17 : Stéphanie...
Résultat n°3	Demande de pose d'enseigne: N° 2004/10 : SARL SHAKEY, Denim Républic, rond-point du pont du Gard	Cote 6W128	Date mardi 04 mai 2004	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Demande de pose d'enseigne: N° 2004/10 : SARL SHAKEY,...
Résultat n°4	Demande de pose d'enseigne : N° 2004/14 : Agence générale AXA, 29 place Saint-Jean	Cote 6W128	Date lundi 05 juillet 2004	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Demande de pose d'enseigne : N° 2004/14 : Agence générale...
Résultat n°5	Demande de pose d'enseigne : N° 2004/26 : SARL CYAM, les mille et une lumières, rue Olivier de Serres	Cote 6W128	Date lundi 13 décembre 2004	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Demande de pose d'enseigne : N° 2004/26 : SARL CYAM,...
Résultat n°6	Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/16 : SARL JALES, boutique Jules, 9 rue du docteur Serres	Cote 6W127	Date mercredi 26 novembre 2003	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/16 : SARL...
Résultat n°7	Demande de pose d'enseigne : N° 2004/06 : Dominique Deras, prêt-à-porter C'Line, 17 rue d'Avéjan	Cote 6W128	Date lundi 08 mars 2004	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Demande de pose d'enseigne : N° 2004/06 : Dominique...
Résultat n°8	Demande de pose d'enseigne : N° 2004/17 / Mme LAURIOL, magasin « Du pareil au même », 13 rue d'Avéjan	Cote 6W128	Date mardi 10 août 2004	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Demande de pose d'enseigne : N° 2004/17 / Mme LAURIOL,...
Résultat n°9	Demande de pose d'enseigne (date de l'autorisation municipale) : N° 2000/11 : THOMAS Séverine, Action Tuning, 1 avenue Carnot	Cote 6W127	Date mardi 09 mai 2000	Lieu Alès	Type de document -
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Résultat n°10	Mobilier urbain. Signalétique commerciale : Conventions, contrats, arrêtés SICOM, DECAUX / SIROCCO, GIROD	Cote 6W126	Date 1993-1999	Lieu Alès	Type de document -
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Résultat n°11	Demande de pose d'enseigne : N° 2004/16 : Société CO.CE.BAL, 13 rue Saint-Exupéry	Cote 6W128	Date mardi 22 juin 2004	Lieu Alès	Type de document -
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Résultat n°12	Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/04 : Hugues SCHINCARIOL, boulangerie 91 avenue d'Anduze	Cote 6W127	Date mardi 15 avril 2003	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/04 : Hugues...
Résultat n°13	Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/09 : Société Manulettres, magasin 1.2.3., 2 rue du docteur Serres	Cote 6W127	Date vendredi 06 juin 2003	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/09 : Société...
Résultat n°14	Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/01 et 2003/07 : Caisse d'Epargne Languedoc-Roussillon, quai du Mas d'Hours	Cote 6W127	Date 14/01/2003 et 03/06/2003	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/01 et 2003/07...
Résultat n°15	Demande de pose d'enseigne : N° 2004/25 : Garage Citroën, avenue André Malraux, Z.A.C. du Rieu	Cote 6W128	Date lundi 29 novembre 2004	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Demande de pose d'enseigne : N° 2004/25 : Garage Citroën,...
Résultat n°16	Demande de pose d'enseigne (avec date de l'arrêté ou de l'autorisation municipale)	Cote 5W340	Date 1995-1996	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Demande de pose d'enseigne (avec date de l'arrêté ou...
Résultat n°17	Demande de pose d'enseigne : N° 2004/21 : Douces folies, vêtements, 21 rue d'Avéjan	Cote 6W128	Date jeudi 21 octobre 2004	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Demande de pose d'enseigne : N° 2004/21 : Douces folies,...
Résultat n°18	Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/14 : Mme Gérard, optique ESTEVE, 29 rue d'Avéjan	Cote 6W127	Date vendredi 17 octobre 2003	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/14 : Mme...
Résultat n°19	Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/08 : Peugeot, GUIRAUD, route d'Uzès	Cote 6W127	Date jeudi 19 juin 2003	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/08 : Peugeot,...
Résultat n°20	Demande de pose d'enseigne : N° 2004/13 : M. N'GUYEN, restaurant China Town, 21 rue Albert 1er	Cote 6W128	Date vendredi 02 juillet 2004	Lieu Alès	Type de document -
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Résultats de la recherche

Demande de pose d'enseigne : N° 2004/20 : Crédit Immobilier de France, 15 place Gabriel Péri

Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/17 : Stéphanie Gialdini, Culture Vélo, 278 quai de Bilina

Demande de pose d'enseigne: N° 2004/10 : SARL SHAKEY, Denim Républic, rond-point du pont du Gard

Demande de pose d'enseigne : N° 2004/14 : Agence générale AXA, 29 place Saint-Jean

Demande de pose d'enseigne : N° 2004/26 : SARL CYAM, les mille et une lumières, rue Olivier de Serres

Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/16 : SARL JALES, boutique Jules, 9 rue du docteur Serres

Demande de pose d'enseigne : N° 2004/06 : Dominique Deras, prêt-à-porter C'Line, 17 rue d'Avéjan

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Demande de pose d'enseigne (date de l'autorisation municipale) : N° 2000/11 : THOMAS Séverine, Action Tuning, 1 avenue Carnot

Mobilier urbain. Signalétique commerciale : Conventions, contrats, arrêtés SICOM, DECAUX / SIROCCO, GIROD

Demande de pose d'enseigne : N° 2004/16 : Société CO.CE.BAL, 13 rue Saint-Exupéry

Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/04 : Hugues SCHINCARIOL, boulangerie 91 avenue d'Anduze

Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/09 : Société Manulettres, magasin 1.2.3., 2 rue du docteur Serres

Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/01 et 2003/07 : Caisse d'Epargne Languedoc-Roussillon, quai du Mas d'Hours

Demande de pose d'enseigne : N° 2004/25 : Garage Citroën, avenue André Malraux, Z.A.C. du Rieu

Demande de pose d'enseigne (avec date de l'arrêté ou de l'autorisation municipale)

Demande de pose d'enseigne : N° 2004/21 : Douces folies, vêtements, 21 rue d'Avéjan

Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/14 : Mme Gérard, optique ESTEVE, 29 rue d'Avéjan

Simple demande de pose d'enseigne : N° 2003/08 : Peugeot, GUIRAUD, route d'Uzès

Demande de pose d'enseigne : N° 2004/13 : M. N'GUYEN, restaurant China Town, 21 rue Albert 1er