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Résultat n°1

Construction d'un Centre Enfance Inadaptée pour les quartiers de la Royale, Rochebelle, Saint-Jean du Pin et travaux divers

Date

1954 - 1956

Cote

1W917

Résultat n°2

Emprunt de 400.000 Francs, Caisse des dépôts et consignations : Voirie

Date

1971

Cote

2W181

Résultat n°3

Emprunt de 1.800.000 Francs : Caisse des dépôts et consignations : acquisition du terrain groupe scolaire de l'Abbaye

Date

1966 - 1968

Cote

1W938

Résultat n°4

O.P.H.L.M. : Contrat de prêt pour la construction de 100 logements quai de Bilina

Date

vendredi 19 janvier 1979

Cote

3W862

Résultat n°5

Travaux du lycée Jean-Baptiste Dumas

Date

1954

Cote

1W936

Résultat n°6

Emprunt de 400.000 Francs : Caisse des dépôts et consignations, Caisse d'Epargne d'Alès : Aménagement terrain industriel, voirie

Date

1970 - 1971

Cote

2W181

Résultat n°7

Crédit globalisé

Date

1979

Cote

2W930

Résultat n°8

Emprunt de 186.640 Francs : Caisse des dépôts et consignations : Construction groupe scolaire de Tamaris Bouzac, 1e tranche

Date

1966 - 1968

Cote

1W938

Résultat n°9

Office Public d'Habitation à Loyer Modéré (O.P.H.L.M.) : contrats de prêt : garanties d'emprunts

Date

1962 - 1976

Cote

2W747

Résultat n°10

Emprunt de 920.000 Francs, Caisse des dépôts et consignations : Endiguement du Grabieux et du Bruèges

Date

1972

Cote

2W181

Résultat n°11

Emprunt de 250.000 Francs, Caisse dépôts et consignations, Caisse d'Epargne d'Alès : Construction centre sportif Collège d'Enseignement Secondaire A. Daudet

Date

1970 - 1971

Cote

2W181

Résultat n°12

Emprunt de 280.000 Francs, Caisse des dépôts et consignations, Caisse d'Epargne d'Alès : Réparations digues du Grabieux

Date

1972

Cote

2W181

Résultat n°13

Acquisition de terrain

Date

1954

Cote

1W936

Résultat n°14

Situation de la commune

Date

1975

Cote

2W930

Résultat n°15

Paiement de travaux et annuités de 266.320 Francs : recalibrage et endiguement du Gardon

Date

1968

Cote

1W938

Résultat n°16

Emprunt de 100.000 Francs, Caisse des dépoôts et consignations : Ensemble sportif la Glacière Collège d'Enseignement Secondaire A.Daudet 2e tranche

Date

1971 - 1972

Cote

2W181

Résultat n°17

Emprunt de 62.000 Francs : Caisse des dépôts et consignations : groupe scolaire Bouzac

Date

1969

Cote

1W938

Résultat n°18

Emprunt de 200.000 Francs : Caisse des dépôts et consignations et C.A.E.C.L. : travaux d'éclairage public

Date

1968

Cote

1W938

Résultat n°19

Emprunt de 1.000.000 de Francs, Caisse des dépôts et consignations : Travaux voirie C.A.E.L.

Date

1972

Cote

2W181

Résultat n°20

Emprunt de 996.000 Francs, Caisse des dépôts et consignations : assainissement

Date

1971

Cote

2W181