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  1. Résultat n°1

    Elections

    Date

    Décembre 1981

    Cote

    REV 17/3

    • Contexte : REV 17 : Revue municipale : 1970-1985
    • Elections
  2. Résultat n°2

    Elections au Centre de Gestion, au C.T.P. et à la C.A.P.

    Date

    27/10/1993- 23/11/1995

    Cote

    6W470

    • Contexte : Index W
    • Elections au Centre de Gestion, au C.T.P. et à la C.A.P.
  3. Résultat n°3

    Elections représentants du personnel au C.T.P. Règlement intérieur du C.T.P. de la Communauté de Communes. Visites médecin du travail à la crèche Croquelune et Ecole de musique

    Date

    1993-1996

    Cote

    6W469

    • Contexte : Index W
    • Elections représentants du personnel au C.T.P. Règlement...
  4. Résultat n°4

    Elections à la C.N.R.AC.L., au Comité Finances locales et à la Commission départementale intercommunales (C.D.C.I.)

    Date

    1995-1996

    Cote

    6W469

    • Contexte : Index W
    • Elections à la C.N.R.AC.L., au Comité Finances locales...
  5. Résultat n°5

    Election de Daniel Verdelhan au Conseil général

    Date

    Décembre 1970

    Cote

    REV 17

    • Contexte : REV 17 : Revue municipale : 1970-1985
    • Election de Daniel Verdelhan au Conseil général