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Résultat n°1

Ecole du Panséra : Permis de démolir n° 30.007.95 X 004 - demande : 04/04/1995 ; accord : 26/04/1995

Date

1995

Cote

4W757

Résultat n°2

Ecole du Panséra : Aménagements extérieurs lots 22-23-24

Date

1996

Cote

4W762

Résultat n°3

Ecole du Panséra. Historique, démolition dépose de l'horloge

Date

1995

Cote

4W757

Résultat n°4

Ecole du Panséra : Dossier d'ouvrages exécutés. SARL Païta Frères (électricité, chauffage, climatisation)

Date

19-08-1996

Cote

4W762

Résultat n°5

Ecole du Panséra : Rapports APAVE

Date

1995-1996

Cote

4W763

Résultat n°6

Ecole du Panséra : Phase Conception - Etudes : Compte-rendu de réunions (Olivier le Gall, architecte) n°5, 6 + 4 plans du 25/05/1995

Date

30-06, 03-07-1995

Cote

4W759

Résultat n°7

Ecole du Panséra : Réunions de coordination (entreprise Rourissol)

Date

11-12-1995 30-07-1996

Cote

4W759

Résultat n°8

Reconstruction de l'école du Panséra : Procès-verbal de la commission d'appel d'offres

Date

08-11-1995

Cote

4W759

Résultat n°9

Ecole provisoire de Rochebelle au ludoparc. Permis de construire n°3000795X0037 - demande : 17/03/1995 ; accord : 1995

Date

1993-1995

Cote

4W757

Résultat n°10

Ecole du Panséra : Bureau d'études René Vial, Nîmes : dossier complet B.A. (plans)

Date

1995-1996

Cote

4W760

Résultat n°11

Ecole du Panséra : Divers plans par lots

Date

1995-1996

Cote

4W761

Résultat n°12

Ecole du Panséra : Dossier de consultation des entreprises (D.C.E.)

Date

septembre 1995

Cote

4W758

Résultat n°13

Ecole du Panséra : A.P.D.

Date

07-06-1995

Cote

4W757

Résultat n°14

Ecole du Panséra : SOCOTEC. Dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (D.I.U.) n° D.T. 3790

Date

22-10-1996

Cote

4W763

Résultat n°15

Ecole du Panséra : Procès-verbal de réception des travaux

Date

30-08-1996

Cote

4W762

Résultat n°16

Reconstruction de l'école du Panséra : Reconnaissance des sols. Courrier architecte, entreprise Rourissol. Notice A.P.S. (1995). Plan

Date

1995-1997

Cote

4W759

Résultat n°17

Ecole du Panséra : Permis de construire n°30.007-95 X0060 - demande : 10/05/1995 ; accord : 12/06/1995

Date

1995

Cote

4W757

Résultat n°18

Ecole du Panséra : Réunions de chantier D.E.T. (Olivier le Gall) n°1 à 37

Date

27-11-1995 20-08-1996

Cote

4W759

Résultat n°19

Ecole du Panséra : Rapports SOCOTEC

Date

1995-1996

Cote

4W763