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  1. Résultat n°1

    Emprunt de l'office d'habitations à bon marché. Garantie pour la ville d'Alès

    Date

    30/12/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Emprunt de l'office d'habitations à bon marché. Garantie...
  2. Résultat n°2

    Annuité d'emprunt au Crédit foncier.

    Date

    07/09/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Annuité d'emprunt au Crédit foncier.
  3. Résultat n°3

    Emprunt de 1 000 000frs. Construction de l'hôpital ( 2ème tranche de l'emprunt de 2 500 000frs

    Date

    25/07/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Emprunt de 1 000 000frs. Construction de l'hôpital...
  4. Résultat n°4

    Hôpital. Emprunt de 2 500 000frs

    Date

    19/01/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Hôpital. Emprunt de 2 500 000frs
  5. Résultat n°5

    Intérêts de retard sur annuités d'emprunts.

    Date

    27/07/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Intérêts de retard sur annuités d'emprunts.
  6. Résultat n°6

    Emprunt de 1 000 000frs. Hôpital

    Date

    04/06/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Emprunt de 1 000 000frs. Hôpital
  7. Résultat n°7

    Emprunt national.

    Date

    14/12/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Emprunt national.
  8. Résultat n°8

    Emprunt équipement sportif scolaire

    Date

    26/06/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Emprunt équipement sportif scolaire
  9. Résultat n°9

    Hôpital. Emprunt de 1 000 000 frs

    Date

    17/02/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Hôpital. Emprunt de 1 000 000 frs
  10. Résultat n°10

    Hôpital. Emprunt de 1 000 000 frs

    Date

    11/09/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Hôpital. Emprunt de 1 000 000 frs
  11. Résultat n°11

    Emprunt de 1 000 000frs. Hôpital. Reliquat

    Date

    12/05/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Emprunt de 1 000 000frs. Hôpital. Reliquat
  12. Résultat n°12

    Hôpital acompte sur emprunt de 1 000 000frs

    Date

    28/12/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Hôpital acompte sur emprunt de 1 000 000frs
  13. Résultat n°13

    Demande de dérogation au décret du 12 novembre 1938 pour la construction d'un foyer municipal

    Date

    19/01/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Demande de dérogation au décret du 12 novembre 1938...
  14. Résultat n°14

    Emprunt hôpital de 2 000 000frs pour travaux

    Date

    28/12/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Emprunt hôpital de 2 000 000frs pour travaux