Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
I D 79
Date
30/12/1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942
  • Emprunt de l'office d'habitations à bon marché. Garantie...
Résultat n°2
Cote
I D 70
Date
07/09/1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918
  • Annuité d'emprunt au Crédit foncier.
Résultat n°3
Cote
I D 77
Date
25/07/1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1939
  • Emprunt de 1 000 000frs. Construction de l'hôpital...
Résultat n°4
Cote
I D 77
Date
19/01/1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1939
  • Hôpital. Emprunt de 2 500 000frs
Résultat n°5
Cote
I D 69
Date
27/07/1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1915
  • Intérêts de retard sur annuités d'emprunts.
Résultat n°6
Cote
I D 77
Date
04/06/1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Emprunt de 1 000 000frs. Hôpital
Résultat n°7
Cote
I D 69
Date
14/12/1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1915
  • Emprunt national.
Résultat n°8
Cote
I D 79
Date
26/06/1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942
  • Emprunt équipement sportif scolaire
Résultat n°9
Cote
I D 77
Date
17/02/1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Hôpital. Emprunt de 1 000 000 frs
Résultat n°10
Cote
I D 77
Date
11/09/1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1939
  • Hôpital. Emprunt de 1 000 000 frs
Résultat n°11
Cote
I D 77
Date
12/05/1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1939
  • Emprunt de 1 000 000frs. Hôpital. Reliquat
Résultat n°12
Cote
I D 77
Date
28/12/1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Hôpital acompte sur emprunt de 1 000 000frs
Résultat n°13
Cote
I D 77
Date
19/01/1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1939
  • Demande de dérogation au décret du 12 novembre 1938...
Résultat n°14
Cote
I D 77
Date
28/12/1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Emprunt hôpital de 2 000 000frs pour travaux