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14 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Emprunt de l'office d'habitations à bon marché. Garantie pour la ville d'Alès
Cote
I D 79
 Date
30/12/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Emprunt de l'office d'habitations à bon marché. Garantie...
2

Annuité d'emprunt au Crédit foncier.
Cote
I D 70
 Date
07/09/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Annuité d'emprunt au Crédit foncier.
3

Emprunt de 1 000 000frs. Construction de l'hôpital ( 2ème tranche de l'emprunt de 2 500 000frs
Cote
I D 77
 Date
25/07/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Emprunt de 1 000 000frs. Construction de l'hôpital...
4

Hôpital. Emprunt de 2 500 000frs
Cote
I D 77
 Date
19/01/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Hôpital. Emprunt de 2 500 000frs
5

Intérêts de retard sur annuités d'emprunts.
Cote
I D 69
 Date
27/07/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Intérêts de retard sur annuités d'emprunts.
6

Emprunt de 1 000 000frs. Hôpital
Cote
I D 77
 Date
04/06/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Emprunt de 1 000 000frs. Hôpital
7

Emprunt national.
Cote
I D 69
 Date
14/12/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Emprunt national.
8

Emprunt équipement sportif scolaire
Cote
I D 79
 Date
26/06/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Emprunt équipement sportif scolaire
9

Hôpital. Emprunt de 1 000 000 frs
Cote
I D 77
 Date
17/02/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Hôpital. Emprunt de 1 000 000 frs
10

Hôpital. Emprunt de 1 000 000 frs
Cote
I D 77
 Date
11/09/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Hôpital. Emprunt de 1 000 000 frs
11

Emprunt de 1 000 000frs. Hôpital. Reliquat
Cote
I D 77
 Date
12/05/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Emprunt de 1 000 000frs. Hôpital. Reliquat
12

Hôpital acompte sur emprunt de 1 000 000frs
Cote
I D 77
 Date
28/12/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Hôpital acompte sur emprunt de 1 000 000frs
13

Demande de dérogation au décret du 12 novembre 1938 pour la construction d'un foyer municipal
Cote
I D 77
 Date
19/01/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Demande de dérogation au décret du 12 novembre 1938...
14

Emprunt hôpital de 2 000 000frs pour travaux
Cote
I D 77
 Date
28/12/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Emprunt hôpital de 2 000 000frs pour travaux