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  1. Résultat n°1

    Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier - Séance d'installation

    Date

    2001-2003

    Cote

    6W26 - 6W29

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier...
  2. Résultat n°2

    Installation du nouveau Conseil de Communauté, élection du Président (17/07/1995), bureau, vice-présidents, commissions

    Date

    1995

    Cote

    5W339

    • Contexte : Index W
    • Installation du nouveau Conseil de Communauté, élection...
  3. Résultat n°3

    Délégations : Arrêté concernant Marcel Gérente

    Date

    vendredi 21 juillet 1995

    Cote

    5W339

    • Contexte : Index W
    • Délégations : Arrêté concernant Marcel Gérente