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Résultat n°1

Budget Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes 

Date

2012

Cote

7W453

Résultat n°2

Budget Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes 

Date

2007 - 2011

Cote

7W452

Résultat n°3

Guide accueil petite enfance

Date

1994, 1996

Cote

2W380

Résultat n°4

SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard) : conseils d'administration, convocations aux commissions d'appel d'offres (Pôle Mécanique, rocade Nord)

Date

2005 - 2008

Cote

7W487

Résultat n°5

Association intercommunale pour le développement de la région d'Alès (A.I.D.R.A.)

Date

1990-1992

Cote

3W233

Résultat n°6

Projet de création de bureaux dans l'ancienne école du Rieu pour la Communauté de Communes

Date

1993

Cote

3W816

Résultat n°7

Communauté d'Agglo du Grand Alès en Cévennes : comptes rendus Commission Urbanisme – Aménagement de l'Espace

Date

23 novembre 2006, 14 décembre 2006, 20 décembre 2006, 7 juin 2007, 26 septembre 2007

Cote

7W473

Résultat n°8

Démarche AEU P.L.U. d'Alès Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes (EcoVia Ingénieurs Conseil Environnement)

Date

2010 - 2011

Cote

7W455

Résultat n°9

Agglo : Plan local de l'habitat : révision du Programme Local de l'Habitat - programme 2008/2013 : version résumée (étude réalisée par URBANIS, décembre 2007). Réunions

Date

2007 - 2009

Cote

7W485

Résultat n°10

Aménagement du ruisseau des Dupines. Recalibrage. Etude hydraulique

Date

1999 – 2006

Cote

7W469

Résultat n°11

Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes : rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif

Date

2007, 2008, 2011

Cote

7W453