Communauté d' Agglo

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001	Cote 5W260	Date 2001: 20/02, 13/06, 04/09, 20/09, 15/11, 19/12	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001
Résultat n°2	Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité 1999 (raturé)	Cote 6W433	Date 1999	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité...
Résultat n°3	Guide Accueil Petite Enfance	Cote 6W422	Date 1995 et 1998	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Guide Accueil Petite Enfance
Résultat n°4	Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville	Cote 6W473	Date 1993	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés...
Résultat n°5	Dossiers Conseil de Communauté 1995	Cote 5W272	Date 1995: 01/02, 29/03, 17/05, 23/11	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Dossiers Conseil de Communauté 1995
Résultat n°6	Inventaire des biens. Etat de l'actif	Cote 6W468	Date 1995-1999	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Inventaire des biens. Etat de l'actif
Résultat n°7	Projet « musique » école privée Saint Eloi	Cote 6W417	Date 1994	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Projet « musique » école privée Saint Eloi
Résultat n°8	Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A. pour l'étude financière concernant la création d'une Communauté de Communes	Cote 6W381	Date 1992	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A....
Résultat n°9	Construction crèche halte- garderie le Colombier : Mises en demeure lot n° 2 ANDRE T.P., lot n° 8 PASCAL	Cote 6W428	Date 2000	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Construction crèche halte- garderie le Colombier :...
Résultat n°10	Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets (Ville d'Alès)	Cote 6W79	Date 2000	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Rapport annuel sur le prix et la qualité du service...
Résultat n°11	Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier - Séance d'installation	Cote 6W26 - 6W29	Date 2001-2003	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier...
Résultat n°12	Dossiers Bureau de Communauté 2001	Cote 5W256	Date 2001 : 04/09,20/09,15/11,19/12	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Dossiers Bureau de Communauté 2001
Résultat n°13	Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté d'Agglo, Administration Générale, Avène, S.I.T.O.M., SMIRITOM	Cote 6W407 - 6W409	Date 2005-2006	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté...
Résultat n°14	Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin de Valgalgues : Bilan annuel, statistiques	Cote 5W339	Date 1995	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin...
Résultat n°15	Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et réunions de chantier	Cote 6W478	Date 1995	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et...
Résultat n°16	C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une surface de vente de carrelage et équipements de salles de bains Mercier Carrelages	Cote 6W420	Date 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une...
Résultat n°17	A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 16 : Peintures : S.G.P.	Cote 6W428	Date 1999-2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
Résultat n°18	Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo	Cote 6W471	Date 1993-1994	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
Résultat n°19	A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot n° 4 : Cloisons, isolation : ESPACI, SODAC 30. (avec pièces comptables)	Cote 6W426	Date 1999-2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
Résultat n°20	Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la déchetterie de Saint- Martin de Valgalgues. Etat des lieux, plans	Cote 6W479	Date 1995-1998	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la...

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Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001

Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité 1999 (raturé)

Guide Accueil Petite Enfance

Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville

Dossiers Conseil de Communauté 1995

Inventaire des biens. Etat de l'actif

Projet « musique » école privée Saint Eloi

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Dossiers Bureau de Communauté 2001

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