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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001
Cote
5W260
 Date
2001: 20/02, 13/06, 04/09, 20/09, 15/11, 19/12
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001
2

Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité 1999 (raturé)
Cote
6W433
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité...
3

Guide Accueil Petite Enfance
Cote
6W422
 Date
1995 et 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Guide Accueil Petite Enfance
4

Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville
Cote
6W473
 Date
1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés...
5

Dossiers Conseil de Communauté 1995
Cote
5W272
 Date
1995: 01/02, 29/03, 17/05, 23/11
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Conseil de Communauté 1995
6

Inventaire des biens. Etat de l'actif
Cote
6W468
 Date
1995-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Inventaire des biens. Etat de l'actif
7

Projet  « musique » école privée Saint Eloi
Cote
6W417
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet  « musique » école privée Saint Eloi
8

Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A. pour l'étude financière concernant la création d'une Communauté de Communes
Cote
6W381
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A....
9

Construction crèche halte- garderie le Colombier : Mises en demeure lot n° 2 ANDRE T.P., lot n° 8 PASCAL
Cote
6W428
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction crèche halte- garderie le Colombier :...
10

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets (Ville d'Alès)
Cote
6W79
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service...
11

Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier - Séance d'installation
Cote
6W26 - 6W29
 Date
2001-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier...
12

Dossiers Bureau de Communauté 2001
Cote
5W256
 Date
2001 : 04/09,20/09,15/11,19/12
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Bureau de Communauté 2001
13

Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté d'Agglo, Administration Générale, Avène, S.I.T.O.M., SMIRITOM
Cote
6W407 - 6W409
 Date
2005-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté...
14

Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin de Valgalgues : Bilan annuel, statistiques
Cote
5W339
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin...
15

Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et réunions de chantier
Cote
6W478
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et...
16

C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une surface de vente de carrelage et équipements de salles de bains Mercier Carrelages
Cote
6W420
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une...
17

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 16 : Peintures : S.G.P.
Cote
6W428
 Date
1999-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
18

Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
Cote
6W471
 Date
1993-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
19

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot n° 4 : Cloisons, isolation : ESPACI, SODAC 30. (avec pièces comptables)
Cote
6W426
 Date
1999-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
20

Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la déchetterie de Saint- Martin de Valgalgues. Etat des lieux, plans
Cote
6W479
 Date
1995-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la...