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Résultat n°1

Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001

Date

2001: 20/02, 13/06, 04/09, 20/09, 15/11, 19/12

Cote

5W260

Résultat n°2

Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité 1999 (raturé)

Date

1999

Cote

6W433

Résultat n°3

Guide Accueil Petite Enfance

Date

1995 et 1998

Cote

6W422

Résultat n°4

Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville

Date

1993

Cote

6W473

Résultat n°5

Dossiers Conseil de Communauté 1995

Date

1995: 01/02, 29/03, 17/05, 23/11

Cote

5W272

Résultat n°6

Inventaire des biens. Etat de l'actif

Date

1995-1999

Cote

6W468

Résultat n°7

Projet  « musique » école privée Saint Eloi

Date

1994

Cote

6W417

Résultat n°8

Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A. pour l'étude financière concernant la création d'une Communauté de Communes

Date

1992

Cote

6W381

Résultat n°9

Construction crèche halte- garderie le Colombier : Mises en demeure lot n° 2 ANDRE T.P., lot n° 8 PASCAL

Date

2000

Cote

6W428

Résultat n°10

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets (Ville d'Alès)

Date

2000

Cote

6W79

Résultat n°11

Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier - Séance d'installation

Date

2001-2003

Cote

6W26 - 6W29

Résultat n°12

Dossiers Bureau de Communauté 2001

Date

2001 : 04/09,20/09,15/11,19/12

Cote

5W256

Résultat n°13

Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté d'Agglo, Administration Générale, Avène, S.I.T.O.M., SMIRITOM

Date

2005-2006

Cote

6W407 - 6W409

Résultat n°14

Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin de Valgalgues : Bilan annuel, statistiques

Date

1995

Cote

5W339

Résultat n°15

Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et réunions de chantier

Date

1995

Cote

6W478

Résultat n°16

C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une surface de vente de carrelage et équipements de salles de bains Mercier Carrelages

Date

2002

Cote

6W420

Résultat n°17

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 16 : Peintures : S.G.P.

Date

1999-2002

Cote

6W428

Résultat n°18

Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo

Date

1993-1994

Cote

6W471

Résultat n°19

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot n° 4 : Cloisons, isolation : ESPACI, SODAC 30. (avec pièces comptables)

Date

1999-2002

Cote

6W426

Résultat n°20

Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la déchetterie de Saint- Martin de Valgalgues. Etat des lieux, plans

Date

1995-1998

Cote

6W479