Filtrer les résultats
Multimédias
  • 390
Période
  • 302
  • 111
Nom de l'inventaire
  • 390

  • sur 20
390 résultats

Résultats de la recherche

1

Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001

Date

2001: 20/02, 13/06, 04/09, 20/09, 15/11, 19/12

Cote

5W260

2

Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité 1999 (raturé)

Date

1999

Cote

6W433

3

Guide Accueil Petite Enfance

Date

1995 et 1998

Cote

6W422

4

Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville

Date

1993

Cote

6W473

5

Dossiers Conseil de Communauté 1995

Date

1995: 01/02, 29/03, 17/05, 23/11

Cote

5W272

6

Inventaire des biens. Etat de l'actif

Date

1995-1999

Cote

6W468

7

Projet  « musique » école privée Saint Eloi

Date

1994

Cote

6W417

8

Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A. pour l'étude financière concernant la création d'une Communauté de Communes

Date

1992

Cote

6W381

9

Construction crèche halte- garderie le Colombier : Mises en demeure lot n° 2 ANDRE T.P., lot n° 8 PASCAL

Date

2000

Cote

6W428

10

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets (Ville d'Alès)

Date

2000

Cote

6W79

11

Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier - Séance d'installation

Date

2001-2003

Cote

6W26 - 6W29

12

Dossiers Bureau de Communauté 2001

Date

2001 : 04/09,20/09,15/11,19/12

Cote

5W256

13

Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté d'Agglo, Administration Générale, Avène, S.I.T.O.M., SMIRITOM

Date

2005-2006

Cote

6W407 - 6W409

14

Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin de Valgalgues : Bilan annuel, statistiques

Date

1995

Cote

5W339

15

Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et réunions de chantier

Date

1995

Cote

6W478

16

C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une surface de vente de carrelage et équipements de salles de bains Mercier Carrelages

Date

2002

Cote

6W420

17

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 16 : Peintures : S.G.P.

Date

1999-2002

Cote

6W428

18

Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo

Date

1993-1994

Cote

6W471

19

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot n° 4 : Cloisons, isolation : ESPACI, SODAC 30. (avec pièces comptables)

Date

1999-2002

Cote

6W426

20

Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la déchetterie de Saint- Martin de Valgalgues. Etat des lieux, plans

Date

1995-1998

Cote

6W479