Communauté d' Agglo

1
Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001

Date

2001: 20/02, 13/06, 04/09, 20/09, 15/11, 19/12

Cote

5W260
- Contexte : Index W
- Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001
2
Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité 1999 (raturé)

Date

1999

Cote

6W433
- Contexte : Index W
- Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité...
3
Guide Accueil Petite Enfance

Date

1995 et 1998

Cote

6W422
- Contexte : Index W
- Guide Accueil Petite Enfance
4
Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville

Date

1993

Cote

6W473
- Contexte : Index W
- Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés...
5
Dossiers Conseil de Communauté 1995

Date

1995: 01/02, 29/03, 17/05, 23/11

Cote

5W272
- Contexte : Index W
- Dossiers Conseil de Communauté 1995
6
Inventaire des biens. Etat de l'actif

Date

1995-1999

Cote

6W468
- Contexte : Index W
- Inventaire des biens. Etat de l'actif
7
Projet « musique » école privée Saint Eloi

Date

1994

Cote

6W417
- Contexte : Index W
- Projet « musique » école privée Saint Eloi
8
Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A. pour l'étude financière concernant la création d'une Communauté de Communes

Date

1992

Cote

6W381
- Contexte : Index W
- Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A....
9
Construction crèche halte- garderie le Colombier : Mises en demeure lot n° 2 ANDRE T.P., lot n° 8 PASCAL

Date

2000

Cote

6W428
- Contexte : Index W
- Construction crèche halte- garderie le Colombier :...
10
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets (Ville d'Alès)

Date

2000

Cote

6W79
- Contexte : Index W
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service...
11
Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier - Séance d'installation

Date

2001-2003

Cote

6W26 - 6W29
- Contexte : Index W
- Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier...
12
Dossiers Bureau de Communauté 2001

Date

2001 : 04/09,20/09,15/11,19/12

Cote

5W256
- Contexte : Index W
- Dossiers Bureau de Communauté 2001
13
Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté d'Agglo, Administration Générale, Avène, S.I.T.O.M., SMIRITOM

Date

2005-2006

Cote

6W407 - 6W409
- Contexte : Index W
- Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté...
14
Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin de Valgalgues : Bilan annuel, statistiques

Date

1995

Cote

5W339
- Contexte : Index W
- Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin...
15
Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et réunions de chantier

Date

1995

Cote

6W478
- Contexte : Index W
- Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et...
16
C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une surface de vente de carrelage et équipements de salles de bains Mercier Carrelages

Date

2002

Cote

6W420
- Contexte : Index W
- C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une...
17
A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 16 : Peintures : S.G.P.

Date

1999-2002

Cote

6W428
- Contexte : Index W
- A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
18
Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo

Date

1993-1994

Cote

6W471
- Contexte : Index W
- Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
19
A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot n° 4 : Cloisons, isolation : ESPACI, SODAC 30. (avec pièces comptables)

Date

1999-2002

Cote

6W426
- Contexte : Index W
- A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
20
Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la déchetterie de Saint- Martin de Valgalgues. Etat des lieux, plans

Date

1995-1998

Cote

6W479
- Contexte : Index W
- Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la...

Résultats de la recherche

Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001

Date

Cote

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Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité 1999 (raturé)

Date

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Guide Accueil Petite Enfance

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Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville

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Inventaire des biens. Etat de l'actif

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Date

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Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et réunions de chantier

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Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo

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A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot n° 4 : Cloisons, isolation : ESPACI, SODAC 30. (avec pièces comptables)

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Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la déchetterie de Saint- Martin de Valgalgues. Etat des lieux, plans

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