Comité des Oeuvres Sociales

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	C.O.G.E.S. : Fonctionnement, statuts, élections	Cote 4W627	Date 1989-1995	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.O.G.E.S. : Fonctionnement, statuts, élections
Résultat n°2	Elections C.O.G.E.S.	Cote 4W626	Date 07-12-1994	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Elections C.O.G.E.S.
Résultat n°3	C.O.G.E.S. : Fonctionnement, statuts, élections	Cote 4W628	Date 1994-2000	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.O.G.E.S. : Fonctionnement, statuts, élections
Résultat n°4	Comité de gestion des Oeuvres Sociales du personnel municipal et assimilé (C.G.O.S.) : Compte Rendu d'activité	Cote 2W133	Date 1983 - 1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Comité de gestion des Oeuvres Sociales du personnel...
Résultat n°5	Réunions COGES, procès verbal des élections (27 juin 1991)	Cote 3W166	Date 1990 - 1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W Réunions COGES, procès verbal des élections (27 juin...
Résultat n°6	C.O.S. : courrier à l'adjoint aux Ressources Humaines, budget, rapports d'activité, élections, procés-verbal de réunions	Cote 1W232	Date 1989 - 1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Index W C.O.S. : courrier à l'adjoint aux Ressources Humaines,...

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