Classement, déclassement de voies, intégration de la voirie et des réseaux - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1
Enquête publique sur le projet de classement de la rue Elsa Triolet, du lotissement SACLAR, dans la voirie communale

Date

Février - Mars 1981

Cote

3W153
- Contexte : Index W
- Enquête publique sur le projet de classement de la...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
2
Classement dans la voirie départementale de la voie urbaine, rive gauche du Gardon, reliant le pont du Marché au pont de Brouze et construction d'un C.D. entre le pont de Brouzen et la R.N. 107 bis

Date

31 décembre 1959

Cote

3W160
- Contexte : Index W
- Classement dans la voirie départementale de la voie...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
3
Carte de réseaux. Tableau de classement des voies communales. Tableau de classement des chemins ruraux

Date

06 octobre 1969

Cote

3W575
- Contexte : Index W
- Carte de réseaux. Tableau de classement des voies communales....
Producteur :

Services Techniques (Grenier)
4
Classement dans la voirie communale des rues du lotissement Derynck

Date

[s.d.]

Cote

3W160
- Contexte : Index W
- Classement dans la voirie communale des rues du lotissement...
Producteur :

Services Techniques (Grenier)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.