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9 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations Internationales pour enquêtes
Cote
4W225
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement transmis à l'Office des Migrations...
2

Certificats d'hébergement : statistiques
Cote
4W225
 Date
1997-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : statistiques
3

Certificats d'hébergement : Dossiers
Cote
4W227
 Date
Octobre 1997 à février 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : Dossiers
4

Certificats d'hébergement : Dossiers
Cote
4W228
 Date
Mars à Mai 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : Dossiers
5

Certificats d'hébergement : Procédure à suivre
Cote
4W225
 Date
1992-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : Procédure à suivre
6

Certificats d'hébergement : Dossiers
Cote
4W225
 Date
Janvier à mai 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : Dossiers
7

Modification de la procédure de délivrance des certificats d'hébergement : Loi du 11 mai 1998
Cote
4W225
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Modification de la procédure de délivrance des certificats...
8

Cahier d'enregistrement des certificats d'hébergement
Cote
4W225
 Date
02/12/1996 au 02/06/1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cahier d'enregistrement des certificats d'hébergement
9

Certificats d'hébergement : Dossiers
Cote
4W226
 Date
Juin à septembre 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'hébergement : Dossiers