Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Conseil d'Administration : dossier préparatoire, projets de délibérations et compte rendu	Cote 7W446	Date 28 février 2007 - 12 décembre 2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Index W Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Conseil...
Résultat n°2		Projet d'une antenne du C.C.A.S. aux Cévennes	Cote 3W756	Date 1990	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Index W Projet d'une antenne du C.C.A.S. aux Cévennes
Résultat n°3		Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Conseil d'Administration : dossier préparatoire, projets de délibérations et compte rendu	Cote 7W447	Date 26 février 2009 - 7 juin 2011	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Index W Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) : Conseil...
Résultat n°4		Budget Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)	Cote 7W453	Date 2011 - 2012	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Index W Budget Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
Résultat n°5		Préparations des réunions du Conseil d'administration du C.C.A.S. : projets de délibérations, P.V.	Cote 3W756	Date 1989	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Index W Préparations des réunions du Conseil d'administration...
Résultat n°6		Rapport secteur d'Alès en vue de l'élaboration du schéma départemental gérontologique et statistiques	Cote 3W756	Date 1987-1990	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Index W Rapport secteur d'Alès en vue de l'élaboration du schéma...
Résultat n°7		D.D.A.S.S. du Gard : politique de l'Etat en faveur des personnes âgées : rapport présenté au CODERPA	Cote 3W756	Date 18 avril 1989	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Index W D.D.A.S.S. du Gard : politique de l'Etat en faveur...
Résultat n°8		Dépôt de candidatures nouvelles pour le Conseil d'Administration du C.C.A.S.	Cote 3W756	Date 1989	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Index W Dépôt de candidatures nouvelles pour le Conseil d'Administration...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus