21 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ouverture de crédits
Cote
I D 77
 Date
15/11/1941
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941
  • Ouverture de crédits
Résultat n°2

Virements de crédits
Cote
I D 77
 Date
25/11/1939
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1939
  • Virements de crédits
Résultat n°3

Décisions modifications de crédits.
Cote
I D 70
 Date
30/11/1916
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1916
  • Décisions modifications de crédits.
Résultat n°4

Modifications de crédits.
Cote
I D 70
 Date
29/01/1918
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918
  • Modifications de crédits.
Résultat n°5

Charbons administratifs. Ouverture de crédits.
Cote
I D 70
 Date
09/11/1917
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917
  • Charbons administratifs. Ouverture de crédits.
Résultat n°6

Ouverture de crédits affectés à divers services
Cote
I D 77
 Date
05/12/1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Ouverture de crédits affectés à divers services
Résultat n°7

Ouverture de crédits pour dépenses obligatoires
Cote
I D 79
 Date
06/03/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Ouverture de crédits pour dépenses obligatoires
Résultat n°8

Ouverture de crédits
Cote
I D 77
 Date
15/03/1941
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1941
  • Ouverture de crédits
Résultat n°9

Ouverture de crédits
Cote
I D 79
 Date
10/03/1942
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1942
  • Ouverture de crédits
Résultat n°10

Désaffectations de crédits, affectations nouvelles.
Cote
I D 70
 Date
09/11/1917
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917
  • Désaffectations de crédits, affectations nouvelles.
Résultat n°11

Virements de crédits
Cote
I D 77
 Date
03/03/1939
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1939
  • Virements de crédits
Résultat n°12

Charbons administratifs. Ouverture de crédit.
Cote
I D 70
 Date
27/09/1917
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1917
  • Charbons administratifs. Ouverture de crédit.
Résultat n°13

Hébergement des réfugiés. Ouverture de crédits
Cote
I D 77
 Date
15/05/1940
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1940
  • Hébergement des réfugiés. Ouverture de crédits
Résultat n°14

Station séricicole d'Alais. Relèvement de crédit pour la chaire de sériciculture.
Cote
I D 70
 Date
07/07/1918
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918
  • Station séricicole d'Alais. Relèvement de crédit pour...
Résultat n°15

Gardes des voies. Ouverture de crédits
Cote
I D 79
 Date
10/09/1943
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1943
  • Gardes des voies. Ouverture de crédits
Résultat n°16

Ouverture de crédits
Cote
I D 79
 Date
12/02/1943
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1943
  • Ouverture de crédits
Résultat n°17

Virement de crédits. Bureau de Bienfaisance
Cote
I D 79
 Date
05/02/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Virement de crédits. Bureau de Bienfaisance
Résultat n°18

Ouverture de crédit. Listes électorales
Cote
I D 79
 Date
31/10/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Ouverture de crédit. Listes électorales
Résultat n°19

Virement de crédits.
Cote
I D 70
 Date
27/09/1918
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1918
  • Virement de crédits.
Résultat n°20

Ouverture de crédit pour payer M. Fournier ingénieur urbaniste
Cote
I D 79
 Date
05/02/1944
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Délibérations année 1944
  • Ouverture de crédit pour payer M. Fournier ingénieur...