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21 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Ouverture de crédits
Cote
I D 77
 Date
15/11/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Ouverture de crédits
2

Virements de crédits
Cote
I D 77
 Date
25/11/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Virements de crédits
3

Décisions modifications de crédits.
Cote
I D 70
 Date
30/11/1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1916

  • Décisions modifications de crédits.
4

Modifications de crédits.
Cote
I D 70
 Date
29/01/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Modifications de crédits.
5

Charbons administratifs. Ouverture de crédits.
Cote
I D 70
 Date
09/11/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Charbons administratifs. Ouverture de crédits.
6

Ouverture de crédits affectés à divers services
Cote
I D 77
 Date
05/12/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Ouverture de crédits affectés à divers services
7

Ouverture de crédits pour dépenses obligatoires
Cote
I D 79
 Date
06/03/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Ouverture de crédits pour dépenses obligatoires
8

Ouverture de crédits
Cote
I D 77
 Date
15/03/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1941

  • Ouverture de crédits
9

Ouverture de crédits
Cote
I D 79
 Date
10/03/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Ouverture de crédits
10

Désaffectations de crédits, affectations nouvelles.
Cote
I D 70
 Date
09/11/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Désaffectations de crédits, affectations nouvelles.
11

Virements de crédits
Cote
I D 77
 Date
03/03/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1939

  • Virements de crédits
12

Charbons administratifs. Ouverture de crédit.
Cote
I D 70
 Date
27/09/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Charbons administratifs. Ouverture de crédit.
13

Hébergement des réfugiés. Ouverture de crédits
Cote
I D 77
 Date
15/05/1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1940

  • Hébergement des réfugiés. Ouverture de crédits
14

Station séricicole d'Alais. Relèvement de crédit pour la chaire de sériciculture.
Cote
I D 70
 Date
07/07/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Station séricicole d'Alais. Relèvement de crédit pour...
15

Gardes des voies. Ouverture de crédits
Cote
I D 79
 Date
10/09/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Gardes des voies. Ouverture de crédits
16

Ouverture de crédits
Cote
I D 79
 Date
12/02/1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1943

  • Ouverture de crédits
17

Virement de crédits. Bureau de Bienfaisance
Cote
I D 79
 Date
05/02/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Virement de crédits. Bureau de Bienfaisance
18

Ouverture de crédit. Listes électorales
Cote
I D 79
 Date
31/10/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Ouverture de crédit. Listes électorales
19

Virement de crédits.
Cote
I D 70
 Date
27/09/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Virement de crédits.
20

Ouverture de crédit pour payer M. Fournier ingénieur urbaniste
Cote
I D 79
 Date
05/02/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Ouverture de crédit pour payer M. Fournier ingénieur...