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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ouverture de crédits

    Date

    15/11/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Ouverture de crédits
  2. Résultat n°2

    Virements de crédits

    Date

    25/11/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Virements de crédits
  3. Résultat n°3

    Décisions modifications de crédits.

    Date

    30/11/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Décisions modifications de crédits.
  4. Résultat n°4

    Modifications de crédits.

    Date

    29/01/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Modifications de crédits.
  5. Résultat n°5

    Charbons administratifs. Ouverture de crédits.

    Date

    09/11/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Charbons administratifs. Ouverture de crédits.
  6. Résultat n°6

    Ouverture de crédits affectés à divers services

    Date

    05/12/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Ouverture de crédits affectés à divers services
  7. Résultat n°7

    Ouverture de crédits pour dépenses obligatoires

    Date

    06/03/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Ouverture de crédits pour dépenses obligatoires
  8. Résultat n°8

    Ouverture de crédits

    Date

    15/03/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Ouverture de crédits
  9. Résultat n°9

    Ouverture de crédits

    Date

    10/03/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Ouverture de crédits
  10. Résultat n°10

    Désaffectations de crédits, affectations nouvelles.

    Date

    09/11/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Désaffectations de crédits, affectations nouvelles.
  11. Résultat n°11

    Virements de crédits

    Date

    03/03/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Virements de crédits
  12. Résultat n°12

    Charbons administratifs. Ouverture de crédit.

    Date

    27/09/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Charbons administratifs. Ouverture de crédit.
  13. Résultat n°13

    Hébergement des réfugiés. Ouverture de crédits

    Date

    15/05/1940

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1940
    • Hébergement des réfugiés. Ouverture de crédits
  14. Résultat n°14

    Station séricicole d'Alais. Relèvement de crédit pour la chaire de sériciculture.

    Date

    07/07/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Station séricicole d'Alais. Relèvement de crédit pour...
  15. Résultat n°15

    Gardes des voies. Ouverture de crédits

    Date

    10/09/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Gardes des voies. Ouverture de crédits
  16. Résultat n°16

    Ouverture de crédits

    Date

    12/02/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Ouverture de crédits
  17. Résultat n°17

    Virement de crédits. Bureau de Bienfaisance

    Date

    05/02/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Virement de crédits. Bureau de Bienfaisance
  18. Résultat n°18

    Ouverture de crédit. Listes électorales

    Date

    31/10/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Ouverture de crédit. Listes électorales
  19. Résultat n°19

    Virement de crédits.

    Date

    27/09/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Virement de crédits.
  20. Résultat n°20

    Ouverture de crédit pour payer M. Fournier ingénieur urbaniste

    Date

    05/02/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Ouverture de crédit pour payer M. Fournier ingénieur...