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  1. Résultat n°1

    D.U.P. Rieu Sud : Foncier (actes de ventes, cadastre)

    Date

    2002-2006

    Cote

    8W790

    • Contexte : Index W
    • D.U.P. Rieu Sud : Foncier (actes de ventes, cadastre)
  2. Résultat n°2

    A79 : Requête de Pierre Alais (les Verts) à propos de la délibération de la Communauté de Communes du grand Alès du 20/02/1997 portant mission d'étude foncière (tracé A79 et Z..A.C. Sud)

    Date

    1997

    Cote

    6W405

    • Contexte : Index W
    • A79 : Requête de Pierre Alais (les Verts) à propos...
  3. Résultat n°3

    D.U.P. ancien chemin de Mons et chemin Sous Saint-Etienne. Affaire Delorme Raquidel et ville d'Alès (expropriation)

    Date

    2010-2011

    Cote

    8W12

    • Contexte : Index W
    • D.U.P. ancien chemin de Mons et chemin Sous Saint-Etienne....
  4. Résultat n°4

    Transaction Bonnet portée devant les commissions compétentes.

    Date

    05/06/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Transaction Bonnet portée devant les commissions compétentes.
  5. Résultat n°5

    Autorisation de défense contre M. Méjean

    Date

    10/03/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Autorisation de défense contre M. Méjean
  6. Résultat n°6

    Affaire Boissière. Contentieux.

    Date

    23/11/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Affaire Boissière. Contentieux.
  7. Résultat n°7

    E.U.R.L. Les Magnolias (gérant Claude Dhombre). Centre commercial Porte Sud : Contentieux

    Date

    2005-2008

    Cote

    8W19Bis

    • Contexte : Index W
    • E.U.R.L. Les Magnolias (gérant Claude Dhombre). Centre...
  8. Résultat n°8

    Accident survenu lors de la démolition du chevalement du puits Destival.

    Date

    2002-2006

    Cote

    8W32

    • Contexte : Index W
    • Accident survenu lors de la démolition du chevalement...
  9. Résultat n°9

    Affaire Cosimi, Paul Richard, réglée.

    Date

    28/03/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Affaire Cosimi, Paul Richard, réglée.
  10. Résultat n°10

    Rieu Sud - Expropriations pour la réalisation du projet de P.I.S.T. (Parc Industriel Scientifique et Technologique) : Tribunal Administratif (T.A.)

    Date

    2005-2007

    Cote

    8W792

    • Contexte : Index W
    • Rieu Sud - Expropriations pour la réalisation du projet...
  11. Résultat n°11

    Honoraires d'avocats dans l'affaire Bonnet contre la ville d'Alais.

    Date

    23/06/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Honoraires d'avocats dans l'affaire Bonnet contre la...
  12. Résultat n°12

    Affaire Hélène Rodriguez, le Rieu ,1038 chemin sous Saint-Etienne, contre Ville d'Alès pour stationnement de caravanes sur sa propriété

    Date

    1996-2001

    Cote

    6W838

    • Contexte : Index W
    • Affaire Hélène Rodriguez, le Rieu ,1038 chemin sous...
  13. Résultat n°13

    Demande de sanction au producteur laitier Palpacuer et Dunys

    Date

    12/09/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Demande de sanction au producteur laitier Palpacuer...
  14. Résultat n°14

    Tribunal Administratif : Société Martel Cie: Recours en annulation de l'arrêté préfectoral pour la suppression du canal des Moulins

    Date

    1963-1965

    Cote

    4W338

    • Contexte : Index W
    • Tribunal Administratif : Société Martel Cie: Recours...
  15. Résultat n°15

    Action Bourgade contre ville d'Alès. Dommage à véhicule

    Date

    24/07/1942

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1942
    • Action Bourgade contre ville d'Alès. Dommage à véhicule
  16. Résultat n°16

    Question de Mr Cosimi, procès Bonnet.

    Date

    29/05/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Question de Mr Cosimi, procès Bonnet.
  17. Résultat n°17

    Pétition contre M. Lainez

    Date

    22/03/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Pétition contre M. Lainez
  18. Résultat n°18

    Affaire Boissière ancien entrepreneur de vidanges.

    Date

    05/06/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Affaire Boissière ancien entrepreneur de vidanges.
  19. Résultat n°19

    Affaire Intendance Agniel et ville d'Alais.

    Date

    16/01/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Affaire Intendance Agniel et ville d'Alais.
  20. Résultat n°20

    Rieu Sud : Notification d'offres. Dossiers expropriations projet P.I.S.T.

    Date

    2005

    Cote

    8W791

    • Contexte : Index W
    • Rieu Sud : Notification d'offres. Dossiers expropriations...