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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

D.U.P. Rieu Sud : Foncier (actes de ventes, cadastre)
Cote
8W790
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. Rieu Sud : Foncier (actes de ventes, cadastre)
2

A79 : Requête de Pierre Alais (les Verts) à propos de la délibération de la Communauté de Communes du grand Alès du 20/02/1997 portant mission d'étude foncière (tracé A79 et Z..A.C. Sud)
Cote
6W405
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A79 : Requête de Pierre Alais (les Verts) à propos...
3

D.U.P. ancien chemin de Mons et chemin Sous Saint-Etienne. Affaire Delorme Raquidel et ville d'Alès (expropriation)
Cote
8W12
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.U.P. ancien chemin de Mons et chemin Sous Saint-Etienne....
4

Transaction Bonnet portée devant les commissions compétentes.
Cote
I D 69
 Date
05/06/1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1915

  • Transaction Bonnet portée devant les commissions compétentes.
5

Autorisation de défense contre M. Méjean
Cote
I D 79
 Date
10/03/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Autorisation de défense contre M. Méjean
6

Affaire Boissière. Contentieux.
Cote
I D 70
 Date
23/11/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Affaire Boissière. Contentieux.
7

E.U.R.L. Les Magnolias (gérant Claude Dhombre). Centre commercial Porte Sud : Contentieux
Cote
8W19Bis
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • E.U.R.L. Les Magnolias (gérant Claude Dhombre). Centre...
8

Accident survenu lors de la démolition du chevalement du puits Destival.
Cote
8W32
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Accident survenu lors de la démolition du chevalement...
9

Affaire Cosimi, Paul Richard, réglée.
Cote
I D 69
 Date
28/03/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Affaire Cosimi, Paul Richard, réglée.
10

Rieu Sud - Expropriations pour la réalisation du projet de P.I.S.T. (Parc Industriel Scientifique et Technologique) : Tribunal Administratif (T.A.)
Cote
8W792
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rieu Sud - Expropriations pour la réalisation du projet...
11

Honoraires d'avocats dans l'affaire Bonnet contre la ville d'Alais.
Cote
I D 70
 Date
23/06/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Honoraires d'avocats dans l'affaire Bonnet contre la...
12

Affaire Hélène Rodriguez, le Rieu ,1038 chemin sous Saint-Etienne, contre Ville d'Alès pour stationnement de caravanes sur sa propriété
Cote
6W838
 Date
1996-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Hélène Rodriguez, le Rieu ,1038 chemin sous...
13

Demande de sanction au producteur laitier Palpacuer et Dunys
Cote
I D 79 bis
 Date
12/09/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1944

  • Demande de sanction au producteur laitier Palpacuer...
14

Tribunal Administratif : Société Martel Cie: Recours en annulation de l'arrêté préfectoral pour la suppression du canal des Moulins
Cote
4W338
 Date
1963-1965
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tribunal Administratif : Société Martel Cie: Recours...
15

Action Bourgade contre ville d'Alès. Dommage à véhicule
Cote
I D 79
 Date
24/07/1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1942

  • Action Bourgade contre ville d'Alès. Dommage à véhicule
16

Question de Mr Cosimi, procès Bonnet.
Cote
I D 69
 Date
29/05/1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1914

  • Question de Mr Cosimi, procès Bonnet.
17

Pétition contre M. Lainez
Cote
I D 79 bis
 Date
22/03/1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1945

  • Pétition contre M. Lainez
18

Affaire Boissière ancien entrepreneur de vidanges.
Cote
I D 70
 Date
05/06/1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1918

  • Affaire Boissière ancien entrepreneur de vidanges.
19

Affaire Intendance Agniel et ville d'Alais.
Cote
I D 70
 Date
16/01/1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Délibérations année 1917

  • Affaire Intendance Agniel et ville d'Alais.
20

Rieu Sud : Notification d'offres. Dossiers expropriations projet P.I.S.T.
Cote
8W791
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rieu Sud : Notification d'offres. Dossiers expropriations...