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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Définition d'un programme de travaux à réaliser sur le réseau d'assainissement et la station d'épuration d'Alès. Phase 1 B et phase 2 (groupement CEREG-SIEE)
Cote
7W85
 Date
Mars 1994
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Définition d'un programme de travaux à réaliser sur...
Résultat n°2

Ville d'Alès / S.R.D.E.
Cote
7W523
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Ville d'Alès / S.R.D.E.
Résultat n°3

Pôle Mécanique d'Alès : 4e tranche. Construction d'un bâtiment industriel N° 4 sur la commune d'Alès, quartier du Rieu : Dossier de Consultation des Entreprises : lot V.R.D. : SEGARD. Coordination sécurité et protection de la santé
Cote
7W231
 Date
2005
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Pôle Mécanique d'Alès : 4e tranche. Construction d'un...
Résultat n°4

Rapport annuel d'exécution final 2008-2010 (IDEO Conseils). Rapport final qualitatif et quantitatif du P.L.I.E., 15/09/2014
Cote
8W49
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Conventions, bilan final, contrôle . Actions du P.L.I.E....
  • Rapport annuel d'exécution final 2008-2010 (IDEO Conseils). Rapport...
Résultat n°5

Demande de pose d'enseigne N° 2007/12 : Roady, 82 route d'Alsace
Cote
7W365
 Date
10 mai 2007
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Demande de pose d'enseigne N° 2007/12 : Roady, 82 route...
Résultat n°6

Bilans d'activité d'associations : La Clède
Cote
7W260
 Date
2008
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Bilans d'activité d'associations : La Clède
Résultat n°7

Projet Fort Vauban : Version 1, 2, 3. Positionnement et vocation (note de travail)
Cote
7W612
 Date
2012
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Projet Fort Vauban : Version 1, 2, 3. Positionnement...
Résultat n°8

Décisions de la Communauté d’Agglomération du Grand Alès en Cévennes
Cote
7W271
 Date
2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Décisions de la Communauté d’Agglomération du Grand...
Résultat n°9

Registre Conseils de Communauté Grand Alès 2011
Cote
7W874
 Date
Entre le 03 février 2011 et le 31 mars 2011
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Registre Conseils de Communauté Grand Alès 2011
Résultat n°10

Demande de pose d'enseigne N° 2009/19 : S.A.S. Monts Fournil, La Mie câline, 23 rue Saint-Vincent
Cote
7W366
 Date
21 octobre 2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Demande de pose d'enseigne N° 2009/19 : S.A.S. Monts...
Résultat n°11

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
7W601
 Date
23 février 2013
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Résultat n°12

Multi accueil « Les Canaillous » à Saint-Jean-du-Gard : règlement intérieur, rapport d'activité
Cote
7W152
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Multi accueil « Les Canaillous » à Saint-Jean-du-Gard...
Résultat n°13

Compte rendu réunion du Pôle Temps Libre
Cote
7W173
 Date
2010
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Compte rendu réunion du Pôle Temps Libre
Résultat n°14

Décisions de la Ville d'Alès
Cote
7W613
 Date
Entre le 06 juin 2006 et le 14 octobre 2013
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Décisions de la Ville d'Alès
Résultat n°15

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Office Public H.L.M. Permanence d'Accueil d'Information et d'Orientation (P.A.I.O.), Les Cévennes, 5 rue du Finiels : 31 décembre 1992
Cote
7W95
 Date
1992
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Office...
Résultat n°16

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Cote
7W159
 Date
19 mai 2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Conseil Municipal : Dossiers préparatoires
Résultat n°17

Compte Rendu réunions de quartiers, de riverains et de commerçants
Cote
7W145
 Date
2009
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Compte Rendu réunions de quartiers, de riverains et...
Résultat n°18

Projet d'une plateforme de modélisme
Cote
7W10
 Date
2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Projet d'une plateforme de modélisme
Résultat n°19

Association de Défense, d'Education et d'Information du consommateur (A.D.E.I.) : statuts, compte rendu Conseil d'Administration, rapport d'activité (2000-2001)
Cote
7W147
 Date
2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Association de Défense, d'Education et d'Information...
Résultat n°20

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Ministère des Transports – Service de la Formation du Conducteur : 12 novembre 1984. Ecole de la Pierre Plantée. Ecole des Prés Rasclaux. Maison du Peuple, Tamaris
Cote
7W91
 Date
1973 - 1997
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Convention de mise à disposition de locaux, baux. Ministère...