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Résultat n°1

Définition d'un programme de travaux à réaliser sur le réseau d'assainissement et la station d'épuration d'Alès. Phase 1 B et phase 2 (groupement CEREG-SIEE)

Date

Mars 1994

Cote

7W85

Résultat n°2

Ville d'Alès / S.R.D.E.

Date

1997-1998

Cote

7W523

Résultat n°3

Pôle Mécanique d'Alès : 4e tranche. Construction d'un bâtiment industriel N° 4 sur la commune d'Alès, quartier du Rieu : Dossier de Consultation des Entreprises : lot V.R.D. : SEGARD. Coordination sécurité et protection de la santé

Date

2005

Cote

7W231

Résultat n°4

Rapport annuel d'exécution final 2008-2010 (IDEO Conseils). Rapport final qualitatif et quantitatif du P.L.I.E., 15/09/2014

Date

2008-2014

Cote

8W49

Résultat n°5

Demande de pose d'enseigne N° 2007/12 : Roady, 82 route d'Alsace

Date

10 mai 2007

Cote

7W365

Résultat n°6

Bilans d'activité d'associations : La Clède

Date

2008

Cote

7W260

Résultat n°7

Projet Fort Vauban : Version 1, 2, 3. Positionnement et vocation (note de travail)

Date

2012

Cote

7W612

Résultat n°8

Décisions de la Communauté d’Agglomération du Grand Alès en Cévennes

Date

2010

Cote

7W271

Résultat n°9

Registre Conseils de Communauté Grand Alès 2011

Date

Entre le 03 février 2011 et le 31 mars 2011

Cote

7W874

Résultat n°10

Demande de pose d'enseigne N° 2009/19 : S.A.S. Monts Fournil, La Mie câline, 23 rue Saint-Vincent

Date

21 octobre 2009

Cote

7W366

Résultat n°11

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

23 février 2013

Cote

7W601

Résultat n°12

Multi accueil « Les Canaillous » à Saint-Jean-du-Gard : règlement intérieur, rapport d'activité

Date

2003

Cote

7W152

Résultat n°13

Compte rendu réunion du Pôle Temps Libre

Date

2010

Cote

7W173

Résultat n°14

Décisions de la Ville d'Alès

Date

Entre le 06 juin 2006 et le 14 octobre 2013

Cote

7W613

Résultat n°15

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Office Public H.L.M. Permanence d'Accueil d'Information et d'Orientation (P.A.I.O.), Les Cévennes, 5 rue du Finiels : 31 décembre 1992

Date

1992

Cote

7W95

Résultat n°16

Conseil Municipal : Dossiers préparatoires

Date

19 mai 2003

Cote

7W159

Résultat n°17

Compte Rendu réunions de quartiers, de riverains et de commerçants

Date

2009

Cote

7W145

Résultat n°18

Projet d'une plateforme de modélisme

Date

2001

Cote

7W10

Résultat n°19

Association de Défense, d'Education et d'Information du consommateur (A.D.E.I.) : statuts, compte rendu Conseil d'Administration, rapport d'activité (2000-2001)

Date

2001

Cote

7W147

Résultat n°20

Convention de mise à disposition de locaux, baux. Ministère des Transports – Service de la Formation du Conducteur : 12 novembre 1984. Ecole de la Pierre Plantée. Ecole des Prés Rasclaux. Maison du Peuple, Tamaris

Date

1973 - 1997

Cote

7W91