67 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Installation des deux adjoints.

    Date

    13/09/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Installation des deux adjoints.
  2. Résultat n°2

    Installation du Conseil Municipal

    Date

    26/04/1941

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1941
    • Installation du Conseil Municipal
  3. Résultat n°3

    Bancs au Bosquet.

    Date

    01

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Bancs au Bosquet.
  4. Résultat n°4

    Indemnité de cherté de vie.

    Date

    17/06/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Indemnité de cherté de vie.
  5. Résultat n°5

    Commission cantonale. Composition

    Date

    12/09/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Commission cantonale. Composition
  6. Résultat n°6

    Répartiteurs 1917. Liste proposée à M. le Préfet.

    Date

    30/11/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Répartiteurs 1917. Liste proposée à M. le Préfet.
  7. Résultat n°7

    Grosse affluence pour les vœux

    Date

    19/01/2008

    Cote

    REV 14

    • Contexte : REV 14 : Le Pays Cévenol
    • Grosse affluence pour les vœux

    Producteur :

    Directeur : François COMPAN, 8 avenue général de Gaulle, ALES

  8. Résultat n°8

    Institut Buisson Bertrand. Abonnement 1916.

    Date

    01/09/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Institut Buisson Bertrand. Abonnement 1916.
  9. Résultat n°9

    Entr'aide française. Désignation d'un délégué

    Date

    20/02/1945

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1945
    • Entr'aide française. Désignation d'un délégué
  10. Résultat n°10

    Félicitations à Mr Boissier pour services rendus à la municipalité.

    Date

    03/12/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Félicitations à Mr Boissier pour services rendus à...
  11. Résultat n°11

    Enfants du Gard à Paris. Remerciements.

    Date

    05/06/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Enfants du Gard à Paris. Remerciements.
  12. Résultat n°12

    Indemnité à M. Boulet pour droit de passage.

    Date

    06/06/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Indemnité à M. Boulet pour droit de passage.
  13. Résultat n°13

    Compte de gestion du Receveur Municipal. Commune.

    Date

    05/06/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Compte de gestion du Receveur Municipal. Commune.
  14. Résultat n°14

    Question de l'eau. Remboursement des frais de voyage de Mr Houdry.

    Date

    03/04/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Question de l'eau. Remboursement des frais de voyage...
  15. Résultat n°15

    Salle de réunion du comité

    Date

    30/08/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Salle de réunion du comité
  16. Résultat n°16

    Liste des répartiteurs de la commune pour l'année 1918.

    Date

    09/11/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Liste des répartiteurs de la commune pour l'année 1918.
  17. Résultat n°17

    Cocarde du souvenir. Communication de la lettre du comité.

    Date

    06/06/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Cocarde du souvenir. Communication de la lettre du...
  18. Résultat n°18

    Désignation d'un vice-président M. Farger

    Date

    23/12/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Désignation d'un vice-président M. Farger
  19. Résultat n°19

    Ordre du jour Perbost. Accepté par le Maire. Nominations et créations d'emplois.

    Date

    28/02/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Ordre du jour Perbost. Accepté par le Maire. Nominations...
  20. Résultat n°20

    Remerciements à Mr de Ramel, suite à la mise à disposition de son château de Rivières de Theyrargues pour les orphelins.

    Date

    22/10/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Remerciements à Mr de Ramel, suite à la mise à disposition...
  21. Résultat n°21

    Commission administrative

    Date

    12/09/1944

    Cote

    I D 79 bis

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Commission administrative
  22. Résultat n°22

    Composition des commissions du ravitaillement, des finances, de l'assistance et administrative

    Date

    24/08/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Composition des commissions du ravitaillement, des...
  23. Résultat n°23

    Composition du C.C.L

    Date

    02/09/1944

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1944
    • Composition du C.C.L
  24. Résultat n°24

    Assistance par le travail.

    Date

    16/08/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Assistance par le travail.
  25. Résultat n°25

    Répartiteurs. Titulaires. Suppléants.

    Date

    03/12/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Répartiteurs. Titulaires. Suppléants.
  26. Résultat n°26

    Dérogation M. Deydier, coiffeur rue Jules Cazot. Avis défavorable.

    Date

    24/02/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Dérogation M. Deydier, coiffeur rue Jules Cazot. Avis...
  27. Résultat n°27

    Allocution du Maire. Mort de Albert Huguet, conseiller municipal, tombé au champ d'honneur.

    Date

    14/12/1915

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1915
    • Allocution du Maire. Mort de Albert Huguet, conseiller...
  28. Résultat n°28

    Immeuble du Coq Hardi. Aménagement.

    Date

    26/02/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Immeuble du Coq Hardi. Aménagement.
  29. Résultat n°29

    Exposition clôture.

    Date

    12/06/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Exposition clôture.
  30. Résultat n°30

    Rectification au procès verbal.

    Date

    28/02/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Rectification au procès verbal.
  31. Résultat n°31

    Répartiteurs. Liste

    Date

    18/11/1939

    Cote

    I D 77

    • Contexte : Délibérations année 1939
    • Répartiteurs. Liste
  32. Résultat n°32

    Questions diverses sur la police et l'hospice.

    Date

    06/04/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Questions diverses sur la police et l'hospice.
  33. Résultat n°33

    Demande Ferrand. Ajournée.

    Date

    03/12/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Demande Ferrand. Ajournée.
  34. Résultat n°34

    Désignation à la commision départementale du travail d'Alès de Mrs Jeanjean et Gibert

    Date

    22/10/1943

    Cote

    I D 79

    • Contexte : Délibérations année 1943
    • Désignation à la commision départementale du travail...
  35. Résultat n°35

    Ordre du jour Pariel, Donnat et Brisse. Contestation de l'administration de Mr le Maire.

    Date

    28/02/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Ordre du jour Pariel, Donnat et Brisse. Contestation...
  36. Résultat n°36

    Question de M. Donnat sur la démission du délégué de l'abattoir.

    Date

    04/12/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Question de M. Donnat sur la démission du délégué de...
  37. Résultat n°37

    Question de Mr Cosimi. Statut des employés communaux.

    Date

    09/11/1917

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1917
    • Question de Mr Cosimi. Statut des employés communaux.
  38. Résultat n°38

    Achat de médailles pour chiens.

    Date

    06/06/1916

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1916
    • Achat de médailles pour chiens.
  39. Résultat n°39

    Achats de bancs

    Date

    03/12/1914

    Cote

    I D 69

    • Contexte : Délibérations année 1914
    • Achats de bancs
  40. Résultat n°40

    Constitution du Conseil Municipal. Désignation d'un adjoint provisoire.

    Date

    16/04/1918

    Cote

    I D 70

    • Contexte : Délibérations année 1918
    • Constitution du Conseil Municipal. Désignation d'un...