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  1. Résultat n°1

    Extension de la station d'épuration des eaux usées : Dégremont

    Date

    14 décembre 1979

    Cote

    7W300

    • Contexte : Index W
    • Extension de la station d'épuration des eaux usées...
  2. Résultat n°2

    Schéma directeur d'assainissement. Diagnostic de l'assainissement autonome Saint-Paul-la-Coste (GAEA Environnement)

    Date

    Mars 2004

    Cote

    7W307

    • Contexte : Index W
    • Schéma directeur d'assainissement. Diagnostic de l'assainissement...
  3. Résultat n°3

    Station d'épuration : contrôle de l'auto-surveillance. Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse

    Date

    2002 – 2006

    Cote

    7W294

    • Contexte : Index W
    • Station d'épuration : contrôle de l'auto-surveillance....
  4. Résultat n°4

    Construction de la station d'épuration : tests d'étanchéité (Vision 3000)

    Date

    5 septembre 2002

    Cote

    7W292

    • Contexte : Index W
    • Construction de la station d'épuration : tests d'étanchéité...
  5. Résultat n°5

    Réalisation d'un forage à l'ancienne station d'épuration : Dossier de Consultation des Entreprises ( D.C.E.) et rapport de l'entreprise Volpillière qui a réalisé le forage

    Date

    2003

    Cote

    7W296

    • Contexte : Index W
    • Réalisation d'un forage à l'ancienne station d'épuration...
  6. Résultat n°6

    Permis de construire de la station d'épuration et maison de garde : accord

    Date

    7 février 1963

    Cote

    7W300

    • Contexte : Index W
    • Permis de construire de la station d'épuration et maison...
  7. Résultat n°7

    Construction de la nouvelle station d'épuration : réalisation d'un bassin d'orage sous berge du Gardon : Avant Projet Définitif (A.P.D.) : IRH Environnement ETE - BET Malnuit

    Date

    2001

    Cote

    7W288

    • Contexte : Index W
    • Construction de la nouvelle station d'épuration : réalisation...
  8. Résultat n°8

    Marché d'élaboration d'un schéma directeur d'assainissement avec zonage du territoire communal : lot 2 : Corbès. Rapports et plan de zonage d'assainissement : Epur

    Date

    2005 - 2006

    Cote

    7W301

    • Contexte : Index W
    • Marché d'élaboration d'un schéma directeur d'assainissement...
  9. Résultat n°9

    Construction de la station d'épuration de la Ville d'Alès : plans + bordereaux d'envoi Stereau

    Date

    18 juin - 29 août 2001

    Cote

    7W284

    • Contexte : Index W
    • Construction de la station d'épuration de la Ville...
  10. Résultat n°10

    Construction de la nouvelle station d'épuration : réalisation d'un bassin d'orage de 5000 m3 et d'ouvrages annexes : Dossier de Consultation des Entreprises : IRH Environnement ETE - BET Malnuit

    Date

    4 février 2001

    Cote

    7W288

    • Contexte : Index W
    • Construction de la nouvelle station d'épuration : réalisation...
  11. Résultat n°11

    Station d'épuration : synoptique général de fonctionnement

    Date

    7 avril 2004

    Cote

    7W294

    • Contexte : Index W
    • Station d'épuration : synoptique général de fonctionnement
  12. Résultat n°12

    Construction de la station d'épuration de la Ville d'Alès : plans + bordereaux d'envoi Stereau

    Date

    23 mars - 30 mai 2001

    Cote

    7W283

    • Contexte : Index W
    • Construction de la station d'épuration de la Ville...
  13. Résultat n°13

    Construction de la station d'épuration de la Ville d'Alès : plans + bordereaux d'envoi Stereau

    Date

    10 janvier - 16 mars 2001

    Cote

    7W282

    • Contexte : Index W
    • Construction de la station d'épuration de la Ville...
  14. Résultat n°14

    Station d'épuration : marché d'affermage du service assainissement avec la société Ruas : projet d'avenant 1 ; avenant 1 et 2 ; tableau récapitulatif ; compte d'exploitation ; résultats d'analyses

    Date

    2004 - 2006, 31 décembre 2004

    Cote

    7W290

    • Contexte : Index W
    • Station d'épuration : marché d'affermage du service...
  15. Résultat n°15

    Construction du réseau collecteur de transfert vers la nouvelle station d'épuration : enquête d'utilité publique, arrêtés de voirie, procès verbaux de réunions de chantier, dégâts sur l'ouvrage de canal de Larnac

    Date

    2001 - 2002

    Cote

    7W286

    • Contexte : Index W
    • Construction du réseau collecteur de transfert vers...
  16. Résultat n°16

    Construction d'un bassin d'orage de 5000 m3 : Marché SCAIC, Richard Satem, André, Soletanche Bachy

    Date

    2002

    Cote

    7W289

    • Contexte : Index W
    • Construction d'un bassin d'orage de 5000 m3 : Marché...
  17. Résultat n°17

    Construction de la station d'épuration : réalisation du collecteur de transfert : 3 plans travaux Dossier de Consultation des Entreprises (D.C.E.)

    Date

    16 décembre 1999

    Cote

    7W293

    • Contexte : Index W
    • Construction de la station d'épuration : réalisation...
  18. Résultat n°18

    Construction de la station d'épuration : planning détaillé 

    Date

    10 juillet 2002

    Cote

    7W292

    • Contexte : Index W
    • Construction de la station d'épuration : planning détaillé 
  19. Résultat n°19

    Station d'épuration nouvelle : visites et missions d'examen de documents, rapport final de contrôle technique : Socotec

    Date

    13 septembre 2000 – 2 décembre 2002, 10 avril 2003

    Cote

    7W286

    • Contexte : Index W
    • Station d'épuration nouvelle : visites et missions...
  20. Résultat n°20

    Etudes sur le réseau d'assainissement, la station d'épuration, les avaloirs

    Date

    1979 – 1990

    Cote

    7W300

    • Contexte : Index W
    • Etudes sur le réseau d'assainissement, la station d'épuration,...
  21. Résultat n°21

    Plan d'épandage : dossier de déclaration. Note sommaire de présentation (Epur)

    Date

    Septembre 2003

    Cote

    7W292

    • Contexte : Index W
    • Plan d'épandage : dossier de déclaration. Note sommaire...
  22. Résultat n°22

    Rapport final campagne exceptionnelle micropolluants toxiques Apave (1er - 2 septembre 2003)

    Date

    12 novembre 2003

    Cote

    7W296

    • Contexte : Index W
    • Rapport final campagne exceptionnelle micropolluants...
  23. Résultat n°23

    Construction d'un bassin d'orage de 5000 m3 : rapports de la Socotec

    Date

    2001 - 2004

    Cote

    7W297

    • Contexte : Index W
    • Construction d'un bassin d'orage de 5000 m3 : rapports...
  24. Résultat n°24

    Construction de la nouvelle station d'épuration : réalisation du bassin d'orage à l'emplacement de l'ancienne station Shell : projet : IRH Environnement ETE - BET Malnuit

    Date

    17 octobre 2001

    Cote

    7W288

    • Contexte : Index W
    • Construction de la nouvelle station d'épuration : réalisation...
  25. Résultat n°25

    Bassin d'orage : notice de désodorisation et fiche de réglage D.L.E., Alsadif

    Date

    Juin 2003, 15 juillet 2004

    Cote

    7W297

    • Contexte : Index W
    • Bassin d'orage : notice de désodorisation et fiche...
  26. Résultat n°26

    Schéma directeur d'assainissement : Thoiras : projet de marché. Zonage d'assainissement (Epur). Dossier d'enquête publique

    Date

    2006 - 2007

    Cote

    7W302

    • Contexte : Index W
    • Schéma directeur d'assainissement : Thoiras : projet...
  27. Résultat n°27

    Station d'épuration : manuel d'auto-surveillance (mise en démarrage janvier 2003)

    Date

    Janvier, 13 août 2003

    Cote

    7W293

    • Contexte : Index W
    • Station d'épuration : manuel d'auto-surveillance (mise...
  28. Résultat n°28

    Construction de la station d'épuration : Compte Rendu (C.R.) de réunions avec les entreprises

    Date

    2003 – 2004

    Cote

    7W293

    • Contexte : Index W
    • Construction de la station d'épuration : Compte Rendu...
  29. Résultat n°29

    Valorisation des boues produites par la future station d'épuration : étude de faisabilité

    Date

    Mars 2008

    Cote

    7W292

    • Contexte : Index W
    • Valorisation des boues produites par la future station...
  30. Résultat n°30

    Construction de la station d'épuration des eaux usées sur la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas au lieu-dit « Les Treilles » : permis de construire. Demande de permis de construire. Accord

    Date

    1er août, 1er décembre 2000

    Cote

    7W287

    • Contexte : Index W
    • Construction de la station d'épuration des eaux usées...
  31. Résultat n°31

    Bassin d'orage : courrier Soletanche – Bachy

    Date

    2002 – 2004

    Cote

    7W298

    • Contexte : Index W
    • Bassin d'orage : courrier Soletanche – Bachy
  32. Résultat n°32

    Etude relative à la construction d'une station de prétraitement des eaux usées rejetées par l'abattoir public d'Alès : CSA

    Date

    9 mai 1986

    Cote

    7W300

    • Contexte : Index W
    • Etude relative à la construction d'une station de prétraitement...
  33. Résultat n°33

    Station d'épuration : construction d'un bassin d'orage : convention de contrôle technique des installations électriques par la Socotec : rapport final

    Date

    2001, 2004

    Cote

    7W290

    • Contexte : Index W
    • Station d'épuration : construction d'un bassin d'orage...
  34. Résultat n°34

    Construction de la station d'épuration des eaux usées de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas : notice d'exploitation process (Stereau)

    Date

    17 juin 2002

    Cote

    7W292

    • Contexte : Index W
    • Construction de la station d'épuration des eaux usées...
  35. Résultat n°35

    Courrier épandage des boues. Evacuation. Rejets

    Date

    2002 – 2003

    Cote

    7W296

    • Contexte : Index W
    • Courrier épandage des boues. Evacuation. Rejets
  36. Résultat n°36

    Station d'épuration : protocole transactionnel avec la société Stereau + délibération du 3 mars 2005

    Date

    14 avril 2005

    Cote

    7W294

    • Contexte : Index W
    • Station d'épuration : protocole transactionnel avec...
  37. Résultat n°37

    Bassin d'orage : contentieux Soletanche – Bachy / Agglo / Alpha Sol

    Date

    2003 – 2004

    Cote

    7W298

    • Contexte : Index W
    • Bassin d'orage : contentieux Soletanche – Bachy / Agglo...
  38. Résultat n°38

    Construction de la station d'épuration : litige société Stereau

    Date

    2002 - 2005

    Cote

    7W295

    • Contexte : Index W
    • Construction de la station d'épuration : litige société...
  39. Résultat n°39

    Station d'épuration nouvelle : conventions pour autorisation de passage de canalisation (collecteur de rejet)

    Date

    2001

    Cote

    7W286

    • Contexte : Index W
    • Station d'épuration nouvelle : conventions pour autorisation...
  40. Résultat n°40

    Station d'épuration : contentieux Agglo / Soletanche

    Date

    2004 - 2005

    Cote

    7W290

    • Contexte : Index W
    • Station d'épuration : contentieux Agglo / Soletanche