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Résultat n°1

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement

Date

29-11-1983

Cote

4W895

Résultat n°2

Ville - C.C.A.S. - Agglo : Election à la C.N.R.A.C.L. 2001 : Organisation du scrutin, listes électorales, résultats

Date

mardi 04 décembre 2001

Cote

6W281

Résultat n°3

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement, Procès-verbaux

Date

19-10-1989

Cote

4W896

Résultat n°4

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement, procès-verbaux (Ville, C.C.A.S.)

Date

25-01-1996

Cote

4W896

Résultat n°5

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement

Date

25-10-1977

Cote

4W895