C.N.R.A.C.L. - Recherche

Résultat n°1
Elections C.N.R.A.C.L Communauté de Communes : Circulaires, assesseurs, président, liste électorale, procès-verbal

Date

jeudi 25 janvier 1996

Cote

6W992
- Contexte : Index W
- Elections C.N.R.A.C.L Communauté de Communes : Circulaires,...
Résultat n°2
Elections des membres du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Procès Verbal

Date

15 décembre 1948

Cote

2W119
- Contexte : Index W
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Résultat n°3
Elections des membres du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Organisation du scrutin, instructions, listes électorales, procès verbaux

Date

15 octobre 1953

Cote

2W119
- Contexte : Index W
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Résultat n°4
Elections à la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Propagande électorale, listes en présence

Date

25 janvier 1996

Cote

1W769
- Contexte : Index W
- Elections à la Caisse Nationale de Retraite des Agents...
Résultat n°5
Elections des membres du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Instructions, listes électorales, bulletins de vote, listes d'émargement, procès verbaux

Date

15 octobre 1959, 9 novembre 1965

Cote

2W119
- Contexte : Index W
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Résultat n°6
Elections Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.)

Date

04 décembre 2001

Cote

1W958
- Contexte : Index W
- Elections Caisse Nationale de Retraite des Agents des...
Résultat n°7
Election du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Liste électorale + Procès verbal (P.V.)

Date

9 novembre 1965

Cote

1W622
- Contexte : Index W
- Election du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale...

Résultats de la recherche

Elections C.N.R.A.C.L Communauté de Communes : Circulaires, assesseurs, président, liste électorale, procès-verbal

Date

Cote

Elections des membres du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Procès Verbal

Date

Cote

Elections des membres du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Organisation du scrutin, instructions, listes électorales, procès verbaux

Date

Cote

Elections à la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Propagande électorale, listes en présence

Date

Cote

Elections des membres du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Instructions, listes électorales, bulletins de vote, listes d'émargement, procès verbaux

Date

Cote

Elections Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.)

Date

Cote

Election du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Liste électorale + Procès verbal (P.V.)

Date

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