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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Elections C.N.R.A.C.L Communauté de Communes : Circulaires, assesseurs, président, liste électorale, procès-verbal
Cote
6W992
 Date
jeudi 25 janvier 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections C.N.R.A.C.L Communauté de Communes : Circulaires,...
2

Elections des membres du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Procès Verbal
Cote
2W119
 Date
15 décembre 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
3

Elections des membres du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Organisation du scrutin, instructions, listes électorales, procès verbaux
Cote
2W119
 Date
15 octobre 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
4

Elections à la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Propagande électorale, listes en présence
Cote
1W769
 Date
25 janvier 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Caisse Nationale de Retraite des Agents...
5

Elections des membres du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Instructions, listes électorales, bulletins de vote, listes d'émargement, procès verbaux
Cote
2W119
 Date
15 octobre 1959, 9 novembre 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
6

Elections Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.)
Cote
1W958
 Date
04 décembre 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Caisse Nationale de Retraite des Agents des...
7

Election du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Liste électorale + Procès verbal (P.V.)
Cote
1W622
 Date
9 novembre 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Election du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale...