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Résultat n°1

Elections C.N.R.A.C.L Communauté de Communes : Circulaires, assesseurs, président, liste électorale, procès-verbal

Date

jeudi 25 janvier 1996

Cote

6W992

Résultat n°2

Elections des membres du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Procès Verbal

Date

15 décembre 1948

Cote

2W119

Résultat n°3

Elections des membres du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Organisation du scrutin, instructions, listes électorales, procès verbaux

Date

15 octobre 1953

Cote

2W119

Résultat n°4

Elections à la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Propagande électorale, listes en présence

Date

25 janvier 1996

Cote

1W769

Résultat n°5

Elections des membres du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Instructions, listes électorales, bulletins de vote, listes d'émargement, procès verbaux

Date

15 octobre 1959, 9 novembre 1965

Cote

2W119

Résultat n°6

Elections Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.)

Date

04 décembre 2001

Cote

1W958

Résultat n°7

Election du Conseil d'Administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) : Liste électorale + Procès verbal (P.V.)

Date

9 novembre 1965

Cote

1W622