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  1. Résultat n°1

    Registre Santé Sécurité Prévention et Conditions de Travail mis à jour le 01/09/2010 - Fiches réflexe n° 1 à 7 (2009 – 2011)

    Date

    2009-2011

    Cote

    7W661

    • Contexte : Index W
    • Registre Santé Sécurité Prévention et Conditions de...
  2. Résultat n°2

    Réunions du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

    Date

    1997-2001

    Cote

    6W212

    • Contexte : Index W
    • Réunions du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions...
  3. Résultat n°3

    Rapport sur les accidents du travail en Mairie d'Alès

    Date

    Mars 1991

    Cote

    2W380

    • Contexte : Index W
    • Rapport sur les accidents du travail en Mairie d'Alès
  4. Résultat n°4

    Comité d'Hygiène et de Sécurité : Compte-rendu des commissions « Santé et sécurité au travail »

    Date

    09/04, 10/04, 09/07/2002

    Cote

    6W686 bis

    • Contexte : Index W
    • Comité d'Hygiène et de Sécurité : Compte-rendu des...
  5. Résultat n°5

    Réunion du C.H.S.C.T. : Compte-rendu

    Date

    jeudi 25 novembre 2004

    Cote

    6W701

    • Contexte : Index W
    • Réunion du C.H.S.C.T. : Compte-rendu
  6. Résultat n°6

    Réunion préparatoire du C.H.S.C.T.

    Date

    28-11-1997

    Cote

    4W654

    • Contexte : Index W
    • Réunion préparatoire du C.H.S.C.T.
  7. Résultat n°7

    Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation, pièces annexes, compte-rendu

    Date

    jeudi 19 décembre 2002

    Cote

    6W686 bis

    • Contexte : Index W
    • Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation, pièces annexes,...
  8. Résultat n°8

    Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : compte rendu

    Date

    31 mars 2005

    Cote

    7W430

    • Contexte : Index W
    • Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail...
  9. Résultat n°9

    Comptes rendus visites de la Commission d'Hygiène, Sécurité et des conditions de travail

    Date

    17 mai 1993

    Cote

    3W236

    • Contexte : Index W
    • Comptes rendus visites de la Commission d'Hygiène,...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  10. Résultat n°10

    Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation

    Date

    jeudi 29 avril 2004

    Cote

    6W701

    • Contexte : Index W
    • Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation
  11. Résultat n°11

    Problème du ramassage des seringues usagées

    Date

    1994

    Cote

    4W894

    • Contexte : Index W
    • Problème du ramassage des seringues usagées
  12. Résultat n°12

    Réunion du C.H.S.C.T. : Pièces annexes, compte-rendu

    Date

    jeudi 18 décembre 2003

    Cote

    6W701

    • Contexte : Index W
    • Réunion du C.H.S.C.T. : Pièces annexes, compte-rendu
  13. Résultat n°13

    Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation et compte-rendu

    Date

    vendredi 26 avril 2002

    Cote

    6W686 bis

    • Contexte : Index W
    • Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation et compte-rendu
  14. Résultat n°14

    Représentants au C.H.S.C.T.

    Date

    1995-1996

    Cote

    4W894

    • Contexte : Index W
    • Représentants au C.H.S.C.T.
  15. Résultat n°15

    Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : Comptes rendus de réunions

    Date

    1992 - 1993

    Cote

    1W702

    • Contexte : Index W
    • Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail...
  16. Résultat n°16

    Formation « Evaluation des risques professionnels ». Réunions du groupe de travail

    Date

    13/01/2004 04/03/2004

    Cote

    5W978

    • Contexte : Index W
    • Formation « Evaluation des risques professionnels »....
  17. Résultat n°17

    Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : Courrier, inspections, règlement

    Date

    1991 - 1994

    Cote

    1W702

    • Contexte : Index W
    • Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail...
  18. Résultat n°18

    Réunion du Comité d'Hygiène et de Sécurité : Convocation, pièces annexes, délibérations

    Date

    mardi 18 décembre 2001

    Cote

    6W686 bis

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité d'Hygiène et de Sécurité : Convocation,...
  19. Résultat n°19

    Règlement intérieur Hygiène Sécurité Conditions de travail en Mairie d'Alès (1993), fonctionnement, modèles

    Date

    1992-1993

    Cote

    4W894

    • Contexte : Index W
    • Règlement intérieur Hygiène Sécurité Conditions de...
  20. Résultat n°20

    Comité d'Hygiène et de Sécurité : Commission Accident du travail : dossier préparatoire

    Date

    vendredi 20 juin 2003

    Cote

    6W701

    • Contexte : Index W
    • Comité d'Hygiène et de Sécurité : Commission Accident...
  21. Résultat n°21

    Réunions du C.H.S.C.T.

    Date

    1993-1997

    Cote

    4W894

    • Contexte : Index W
    • Réunions du C.H.S.C.T.
  22. Résultat n°22

    Réaménagement des locaux de peinture au Centre Technique Municipal (C.T.M.)

    Date

    décembre 1993

    Cote

    4W894

    • Contexte : Index W
    • Réaménagement des locaux de peinture au Centre Technique...
  23. Résultat n°23

    Nécessité de réaménagement du local Signalisation Electricité Réseaux

    Date

    1995

    Cote

    4W894

    • Contexte : Index W
    • Nécessité de réaménagement du local Signalisation Electricité...
  24. Résultat n°24

    Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation, pièces annexes, compte-rendu

    Date

    jeudi 24 avril 2003

    Cote

    6W701

    • Contexte : Index W
    • Réunion du C.H.S.C.T. : Convocation, pièces annexes,...
  25. Résultat n°25

    Etude sur la prévention des risques professionnels (Hygiène et sécurité - CDG 30) Etude par service : Espaces verts

    Date

    Septembre-Décembre 2000

    Cote

    5W953

    • Contexte : Index W
    • Etude sur la prévention des risques professionnels...
  26. Résultat n°26

    Création d'un groupe de travail Alcool

    Date

    1998-2000

    Cote

    5W979

    • Contexte : Index W
    • Création d'un groupe de travail Alcool
  27. Résultat n°27

    Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (C.H.S.C.T.) : - Missions d'inspection (03/05, 14/06, 28/07/2005) - L'évaluation des risques professionnels : fiches réactualisées pour les bâtiments communaux (2004) ; phase 3 : autres pôles (2005) - Accidents du travail (2005) - Infosécurité n° 10 et 11 (octobre, décembre 2005)

    Date

    6 octobre 2005

    Cote

    7W430

    • Contexte : Index W
    • Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail...
  28. Résultat n°28

    Notes de service relatives à la dotation des Services Techniques en chaussures de sécurité

    Date

    02-03-1995

    Cote

    4W894

    • Contexte : Index W
    • Notes de service relatives à la dotation des Services...
  29. Résultat n°29

    Démarche prévention des risques professionnels : Courrier d'information, compte-rendu de réunions, réunion C.H.S.C.T. (24/03/2011)

    Date

    2009-2011

    Cote

    7W661

    • Contexte : Index W
    • Démarche prévention des risques professionnels : Courrier...
  30. Résultat n°30

    Infos santé au travail - Sécurité au travail

    Date

    2002-2009

    Cote

    5W321

    • Contexte : Index W
    • Infos santé au travail - Sécurité au travail
  31. Résultat n°31

    Notes de service relatives à l'hygiène et la sécurité

    Date

    1992-1997

    Cote

    4W894

    • Contexte : Index W
    • Notes de service relatives à l'hygiène et la sécurité
  32. Résultat n°32

    Courrier du syndicat C.G.T. au C.H.S.C.T.

    Date

    2003-2004

    Cote

    6W701

    • Contexte : Index W
    • Courrier du syndicat C.G.T. au C.H.S.C.T.
  33. Résultat n°33

    Etude des conditions de travail Duplication - Imprimerie. Cas d'intoxication (dossier médical)

    Date

    1994-1995

    Cote

    4W894

    • Contexte : Index W
    • Etude des conditions de travail Duplication - Imprimerie....