C.C.A.S. - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	C.C.A.S. : Compte Administratif. Délibérations du Conseil d'Administration	Cote 5W130	Date 1998	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.C.A.S. : Compte Administratif. Délibérations du Conseil...
Résultat n°2	C.C.A.S. : Préparation du budget	Cote 5W124	Date 1990	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.C.A.S. : Préparation du budget
Résultat n°3	Bilan d'activité du service R.M.I.	Cote 4W514	Date 1992	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Bilan d'activité du service R.M.I.
Résultat n°4	Bulletins de salaire C.C.A.S. 1997	Cote 4W684	Date Septembre à Décembre 1997	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Bulletins de salaire C.C.A.S. 1997
Résultat n°5	Projet de création d'une crèche familiale Croquelune. Subvention C.A.F. pour équipement mobilier	Cote 5W123	Date 1991-1992	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Projet de création d'une crèche familiale Croquelune....
Résultat n°6	Règlement intérieur du Conseil d'Administration du C.C.A.S. d'Alès	Cote 6W19	Date 2001	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Règlement intérieur du Conseil d'Administration du...
Résultat n°7	Fiches budgétaires C.C.A.S.	Cote 4W728	Date 1985	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Fiches budgétaires C.C.A.S.
Résultat n°8	Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget Primitif, Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2002 ; Budget Primitif, Compte Administratif 2003 ; Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2004 ; Budget Primitif 2005 ; Budget Primitif 2006 + Soins Infirmiers à Domicile, Centre d'Action Médico Précoce + Aide à Domicile	Cote 6W972	Date 2001-2006	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget...
Résultat n°9	C.C.A.S. : Courrier finances	Cote 6W15	Date 2004	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.C.A.S. : Courrier finances
Résultat n°10	Logements d'urgence, ex asile de nuit : Plans, documents, règlementation	Cote 4W766	Date 1995-1996	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Logements d'urgence, ex asile de nuit : Plans, documents,...
Résultat n°11	Etats des traitements et cotisations diverses du C.A.M.S.P. en 1992	Cote 4W502	Date 1992	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Etats des traitements et cotisations diverses du C.A.M.S.P....
Résultat n°12	C.C.A.S. : Finances, tableaux de bord (1995-1996), situation financière réunion du (24/09/1997)	Cote 4W716	Date 1995-1997	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.C.A.S. : Finances, tableaux de bord (1995-1996),...
Résultat n°13	Appartements d'urgence 750 la Royale: Travaux à effectuer, factures E.D.F.	Cote 5W122	Date 1992-1996	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Appartements d'urgence 750 la Royale: Travaux à effectuer,...
Résultat n°14	Crèches, halte-garderie : Compte Administratif 1992, Budget Primitif 1993	Cote 5W123	Date 1992-1993	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Crèches, halte-garderie : Compte Administratif 1992,...
Résultat n°15	Convention de prestation de service C.A.F. et Maison pour Tous	Cote 5W123	Date 27/12/1990	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Convention de prestation de service C.A.F. et Maison...
Résultat n°16	Installation et regroupement des services du C.C.A.S. à la Cité Administrative (avec plans intérieurs)	Cote 4W715	Date 1995-1998	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Installation et regroupement des services du C.C.A.S....
Résultat n°17	C.C.A.S. : Bilan d'activité	Cote 4W514	Date 1993	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.C.A.S. : Bilan d'activité
Résultat n°18	Compte-rendu réunion du Conseil d'Administration du C.C.A.S	Cote 5W68	Date 17/01/1990 - 08/02/1990 - 19/04/1990	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Compte-rendu réunion du Conseil d'Administration du...
Résultat n°19	C.L.I. - Commission locale d'Insertion : Réunions plénières et du Bureau, avec états préparatoires	Cote 4W647	Date 1995-1999	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.L.I. - Commission locale d'Insertion : Réunions plénières...
Résultat n°20	Mise en place d'un guichet unique (objectif)	Cote 4W716	Date 1998	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Mise en place d'un guichet unique (objectif)

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C.C.A.S. : Compte Administratif. Délibérations du Conseil d'Administration

C.C.A.S. : Préparation du budget

Bilan d'activité du service R.M.I.

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1997

Projet de création d'une crèche familiale Croquelune. Subvention C.A.F. pour équipement mobilier

Règlement intérieur du Conseil d'Administration du C.C.A.S. d'Alès

Fiches budgétaires C.C.A.S.

C.C.A.S. : Courrier finances

Logements d'urgence, ex asile de nuit : Plans, documents, règlementation

Etats des traitements et cotisations diverses du C.A.M.S.P. en 1992

C.C.A.S. : Finances, tableaux de bord (1995-1996), situation financière réunion du (24/09/1997)

Appartements d'urgence 750 la Royale: Travaux à effectuer, factures E.D.F.

Crèches, halte-garderie : Compte Administratif 1992, Budget Primitif 1993

Convention de prestation de service C.A.F. et Maison pour Tous

Installation et regroupement des services du C.C.A.S. à la Cité Administrative (avec plans intérieurs)

C.C.A.S. : Bilan d'activité

Compte-rendu réunion du Conseil d'Administration du C.C.A.S

C.L.I. - Commission locale d'Insertion : Réunions plénières et du Bureau, avec états préparatoires

Mise en place d'un guichet unique (objectif)