247 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

C.C.A.S. : Compte Administratif. Délibérations du Conseil d'Administration

Date

1998

Cote

5W130

Résultat n°2

C.C.A.S. : Préparation du budget

Date

1990

Cote

5W124

Résultat n°3

Bilan d'activité du service R.M.I.

Date

1992

Cote

4W514

Résultat n°4

Bulletins de salaire C.C.A.S. 1997

Date

Septembre à Décembre 1997

Cote

4W684

Résultat n°5

Projet de création d'une crèche familiale Croquelune. Subvention C.A.F. pour équipement mobilier

Date

1991-1992

Cote

5W123

Résultat n°6

Règlement intérieur du Conseil d'Administration du C.C.A.S. d'Alès

Date

2001

Cote

6W19

Résultat n°7

Fiches budgétaires C.C.A.S.

Date

1985

Cote

4W728

Résultat n°8

Budgets C.C.A.S. : Compte Administratif 2001 ; Budget Primitif, Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2002 ; Budget Primitif, Compte Administratif 2003 ; Budget Supplémentaire, Compte Administratif 2004 ; Budget Primitif 2005 ; Budget Primitif 2006 + Soins Infirmiers à Domicile, Centre d'Action Médico Précoce + Aide à Domicile

Date

2001-2006

Cote

6W972

Résultat n°9

C.C.A.S. : Courrier finances

Date

2004

Cote

6W15

Résultat n°10

Logements d'urgence, ex asile de nuit : Plans, documents, règlementation

Date

1995-1996

Cote

4W766

Résultat n°11

Etats des traitements et cotisations diverses du C.A.M.S.P. en 1992

Date

1992

Cote

4W502

Résultat n°12

C.C.A.S. : Finances, tableaux de bord (1995-1996), situation financière réunion du (24/09/1997)

Date

1995-1997

Cote

4W716

Résultat n°13

Appartements d'urgence 750 la Royale: Travaux à effectuer, factures E.D.F.

Date

1992-1996

Cote

5W122

Résultat n°14

Crèches, halte-garderie : Compte Administratif 1992, Budget Primitif 1993

Date

1992-1993

Cote

5W123

Résultat n°15

Convention de prestation de service C.A.F. et Maison pour Tous

Date

27/12/1990

Cote

5W123

Résultat n°16

Installation et regroupement des services du C.C.A.S. à la Cité Administrative (avec plans intérieurs)

Date

1995-1998

Cote

4W715

Résultat n°17

C.C.A.S. : Bilan d'activité

Date

1993

Cote

4W514

Résultat n°18

Compte-rendu réunion du Conseil d'Administration du C.C.A.S

Date

17/01/1990 - 08/02/1990 - 19/04/1990

Cote

5W68

Résultat n°19

C.L.I. - Commission locale d'Insertion : Réunions plénières et du Bureau, avec états préparatoires

Date

1995-1999

Cote

4W647

Résultat n°20

Mise en place d'un guichet unique (objectif)

Date

1998

Cote

4W716